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Octobre 1996

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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 R. 31]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour l'enlèvement, le transfert d'établissement à établissement et le déménagement interne des mobiliers de toute nature ainsi que le déménagement de matériels informatiques situés dans les établissements scolaires de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1504]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réhabilitation des hottes et des sorbonnes des laboratoires de chimie du Laboratoire central (15e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1516]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992 signée avec la S.G.I.M., relatif à la réalisation d'un programme de construction en P.L.A. comprenant 79 logements, dont 3 logements-ateliers et 79 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Paris-Rive-gauche" (13e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1427]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise en place d'une signalétique commune sur une partie des établissements scolaires et bâtiments ouverts au public de la Direction des Affaires scolaires. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1503]

Subvention à la "Bibliothèque des amis de l'instruction du 3e arrondissement" (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 724]

Subvention à l'association "Formation culture motivation" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1939]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention de concession signée avec la Société anonyme d'économie mixte d'exploitation du stationnement (S.A.E.M.E.S.) pour la réhabilitation du parc de stationnement "Mairie du 17e". M. Patrick TRÉMÈGE, au lieu et place de M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1474]

Autorisation à M. le Préfet de police de souscrire un avenant au marché signé avec la société "Mageci" pour le réaménagement du service des permis de conduire (salle Arsène Poncey) de la Préfecture de police, immeuble de la Cité (4e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1518]