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Octobre 1996

Conseil Municipal

Déliberation

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Approbation du principe de la rénovation du square Réjane (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1365]

Subvention à l'Association nationale des résistants de 1940 (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1385]

Autorisation à M. le Maire de Paris de lever les pénalités appliquées à la société "Pautout" pour le dépassement du délai des travaux exécutés à l'église Saint-Marcel (13e). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1202]

Avis favorable au projet de classement et de fixation des alignements de la voie provisoirement dénommée H/16 (16e). Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1292]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 3 à la convention de concession signée avec la société "Climespace" en vue de la distribution d'énergie frigorifique. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1375-1°]

Subvention à l'association "Club loisirs amitiés sports des jeunes de Saint-Eloi" (12e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1323]

Subvention à la Compagnie "Aberratio" (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1404]

Lancement d'une consultation d'entreprises pour la réalisation de décors peints sur les murs, le plafond et les pignons du passage des Marais ainsi que sur les pignons de la rue Legouvé, à l'angle de la rue Lucien-Sampaix (10e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer le marché correspondant. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1279]

Subvention à la Société d'étude du XVIIe siècle (5e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 906]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la prise en location du parc de photocopieurs de la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1400]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la société "Climespace" une convention d'occupation du domaine municipal géré par la section de l'Assainissement de Paris. M. Lucien FINEL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1361]

Attribution d'une dénomination à une voie du 20e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1310]

Section d'investissement du budget spécial de la Préfecture de police. - Affectation d'une autorisation de programme de 673.000 F pour financer les travaux de mise en conformité des bâtiments servant au transit de déchets industriels et en particulier la réfection de l'incinérateur de déchets industriels non chlorés provenant d'établissements classés et dirigés vers le Laboratoire central à Bièvres (Essonne). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1402]

Subvention à la compagnie "La griffe bleue" (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 531]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par Mme GRAIGNIC et l'association "Paris oxygène" devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation d'une décision implicite de refus de prendre diverses mesures de restriction de la circulation à Paris en raison de la pollution atmosphérique. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1241]

Fixation du maximum de service hebdomadaire des professeurs certifiés de l'école horticole de la Ville de Paris (Ecole du Breuil). M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1235]

Subvention à l'association "A farce et à tap" Viroflay (Yvelines). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1188]

Attribution d'une dénomination à une voie et à une place du 14e arrondissement. Mme Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1298]

Subvention à l'Association des professeurs d'archéologie et d'histoire de l'art des universités (6e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1995 P. 2143]

Subvention au Foyer socio-éducatif du lycée Henri IV (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 1539]