Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 1996
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <

Subvention à la Société nationale de sauvetage en mer (16e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 693]


Subvention à l'association "CAP 2000" (12e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1313]


Subvention exceptionnelle à l'association "Educasport" (16e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1345]


Subvention à l'association "Tournesol" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 P. 701]


Subvention à l'association "Paris pour les jeunes" (20e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 1996 [1996 D. 1314]


Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <