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Octobre 2001

Conseil Municipal

Débat

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122 - QOC 2001-407 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les travaux d'amélioration de la caserne de pompiers rue du Château-Landon (10e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

137 - QOC 2001-301 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Maire de Paris concernant les bacs à fleurs installés sur les banquettes des couloirs de bus protégés Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

166 - QOC 2001-424 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant l'association des commerçants à la concertation touchant les problèmes de voirie Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

4 - Actions de solidarité de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

102 - QOC 2001-344 Question de M. Jacques DAGUENET, Mme Nicole BORVO et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris au sujet de la création d'un nouveau collège dans le 11e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

209 - QOC 2001-384 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Préfet de police relative au respect des interdictions de stationnement dans le 1er arrondissement par les propriétaires de véhicules affectés aux visites de membres de familles royales Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

55 - 2001, JS 529 - Organisation d'une manifestation sportive et récréative "Paris sur glace" du 6 décembre 2001 au 3 mars 2002 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

132 - QOC 2001-417 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur l'application de la réglementation routière dans la perspective de la réalisation des nouveaux couloirs de bus élargis Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

18 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

13 - V - Question d'actualité de Mme Liliane CAPELLE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris relative à la mise en place des 35 heures au sein de l'A.P.-H.P Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

88 - QOC 2001-355 Question de M. Daniel VAILLANT, Mme Claudine BOUYGUES, M. Daniel MARCOVITCH et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris au sujet des mesures à prendre pour assurer la propreté dans le quartier de la Chapelle (18e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

191 - QOC 2001-366 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police relative au contrôle des véhicules portant des plaques d'immatriculation étrangère circulant à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

87 - QOC 2001-354 Question de Mme Marie-France GOURIOU, M. Michel CHARZAT, Mme Moïra GUILMART et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur les moyens matériels accordés aux psychologues scolaires, notamment dans l'école Gambetta Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

90 - QOC 2001-357 Question de M. Claude DARGENT, Mme Anne HIDALGO, M. Gilles ALAYRAC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris sur le prolongement du tramway T2 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

8 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

21 - 2001, DPA 260 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour les travaux de rénovation des installations électriques à la mairie du 17e arrondissement.2001, DPA 261 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la restructuration de locaux à la mairie du 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

182 - QOC 2001-440 Question de M. Eric AZIERE, Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour remédier à la recrudescence de la prostitution Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

61 - 2001, DLH 138 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un bail à caractère emphytéotique portant location du terrain communal situé 6, impasse de la Grosse-Bouteille (18e). - Réalisation d'un programme de construction de 16 logements PLUS. - Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération et octroi de sa garantie pour le service des intérêts et l'amortissement des emprunts à contracter par la S.I.E.M.P Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

127 - QOC 2001-412 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative à l'installation de jardinières sur les banquettes de séparation des couloirs de bus Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

70 - Adoption, par un vote d'ensemble de l'Assemblée, des projets de délibération n'ayant pas fait l'objet d'une inscription Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001