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Octobre 2001

Conseil Municipal

Débat

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49 - Suspension et reprise de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

223 - Votes spécifiés par les groupes de l'Assemblée Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

93 - QOC 2001-360 Question de M. Pierre AIDENBAUM et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur les nuisances provoquées par le bar "Le Saxo club" (3e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

63 - 2001, CAB 10 - Subvention au Comité officiel des fêtes et d'action sociale de Montmartre et du 18e arrondissement (18e). - Montant : 460.000 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

46 - 2001, ASES 118 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention portant sur l'organisation d'enquêtes environnementales par le LHVP dans le cadre des mesures d'urgence contre le saturnisme infantile Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

175 - QOC 2001-433 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris à propos du respect de la zone piétonne de la rue François-Truffaut (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

103 - QOC 2001-345 Question de Mme Sophie MEYNAUD, M. Jean VUILLERMOZ et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris concernant la réalisation de la gare R.E.R. EOLE "Evangile-Aubervilliers" inscrite au contrat de plan 2000-2006 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

0 - Introduction Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

30 - 2001, DVLR 101 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture de plateaux-repas en liaison froide pour le déjeuner du personnel des bureaux de vote et du personnel de permanence en mairies d'arrondissement et dans les services centraux à l'occasion des scrutins politiques et professionnels de 2002 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

60 - 2001, DPA 263 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux de réfection de locaux dans des établissements scolaires du 2e arrondissement : école polyvalente, 5, rue Beauregard, école élémentaire, 6, rue de Louvois, école élémentaire, 42, rue Dussoubs, école polyvalente, 20, rue Etienne-Marcel Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

113 - VI - Questions du groupe "Démocratie libérale et indépendants".QOC 2001-398 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police sur les nuisances sonores accompagnant les manifestations qui se déroulent régulièrement avenue Victoria (4e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

106 - IV - Questions du groupe du Mouvement des citoyens.QOC 2001-309 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des Citoyens à M. le Maire de Paris à propos de la création de navettes fluviales sur la Seine Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

133 - VII - Questions du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés".QOC 2001-297 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police sur la multiplication du nombre de prostituées dans la Capitale, notamment dans le 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

94 - QOC 2001-361 Question de MM. Serge BLISKO, Pierre GATIGNON et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police concernant l'accessibilité du commissariat du 13e arrondissement aux personnes handicapées Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

156 - QOC 2001-326 Question de Mme Françoise FORETTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à l'application de la réduction du temps de travail dans les établissements de l'A.P.-H.P. et du C.A.S.-V.P Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

56 - 2001, JS 322 - Subvention au "Variétés club de France" (3e). - Montant : 80.000 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

181 - QOC 2001-439 Question de Mme Marielle de SARNEZ, M. Eric AZIERE et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police relative à l'avenir des femmes victimes de la prostitution Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

114 - QOC 2001-399 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative à la présence d'objets et de sacs d'ordures encombrant les chaussées malgré l'application du plan "Vigipirate" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

148 - QOC 2001-318 Question de Mme Claude-Annick TISSOT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur le terrain de la cité Prost (11e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

118 - QOC 2001-403 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Préfet de police relative à l'enregistrement des plaintes dans les commissariats.QOC 2001-441 Question de M. Eric AZIERE, Mme Marielle de SARNEZ et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative à l'accueil des victimes venant porter plainte dans les commissariats Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001