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Octobre 2001

Conseil Municipal

Débat

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214 - QOC 2001-389 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur la responsabilité de la gestion du Carreau du Temple (3e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

38 - 2001, PP 63 - Autorisation à M. le Préfet de police de signer un marché sur appel d'offres pour la fourniture, l'installation, le câblage et la mise en oeuvre et formation de systèmes d'alarme anti-intrusion, associés à la vidéosurveillance sur les préfourrières de Bercy et de Pantin reliés au local de l'administration de la caserne de la Cité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

173 - QOC 2001-431 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris sur l'aménagement de l'avenue Daumesnil (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

57 - 2001, DASCO 100 - Mesures de carte scolaire proposées pour la rentrée de septembre 2001 concernant les établissements municipaux du second degré Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

100 - QOC 2001-342 Question de Mme Catherine GÉGOUT, M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos de l'implantation de bourses de travail dans les arrondissements Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

208 - QOC 2001-383 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris concernant l'état de la pollution rue de Rivoli, au niveau du métro Saint-Paul, depuis la mise en place des couloirs de bus Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

81 - QOC 2001-336 Question de M. Sylvain GAREL et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police concernant le "trou" de la rue des Martyrs (18e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

136 - QOC 2001-300 Question de M. Jacques TOUBON à M. le Maire de Paris relative à l'implantation d'un centre commercial sur le site "GEO" au Kremlin-Bicêtre (Val-de-Marne) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

121 - QOC 2001-406 Question de M. René LE GOFF et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris relative à la situation de la Ville de Paris en matière de réseau de communication haut-débit utilisant la technologie de la boucle locale radio Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

155 - QOC 2001-325 Question de Mme Brigitte KUSTER et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la réhabilitation de l'immeuble, 13, rue Biot (17e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

144 - QOC 2001-314 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris relative à la dégradation des passages souterrains boulevard Berthier (17e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

23 - 2001, DFAE 100 - Fixation de la dotation globale des états spéciaux d'arrondissement pour 2002.2001, DVLR 102 - Détermination des modalités de répartition de la dotation globale destinée aux états spéciaux d'arrondissement en 2002 en application du Titre I du Livre V du Code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

95 - QOC 2001-443 Question de M. Patrick BLOCHE et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant les possibilités d'échanges d'appartements dans les immeubles gérés par les bailleurs sociaux Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

5 - 2001, DFAE 101 - Communication de M. le Maire de Paris relative aux orientations budgétaires de la Ville de Paris pour 2002 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

53 - 2001, JS 503 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "Château-Landon", "Grange-aux-Belles", "Jemmapes" et "Jean-Verdier" (10e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18.2001, JS 510 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation "René-Binet", "La Chapelle", "Hébert" et "Abbesses" (18e) conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993 dite "Loi Sapin", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

101 - QOC 2001-343 Question de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris sur la création d'un corps d'agents spécialisés de la Petite enfance dans les crèches Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

125 - QOC 2001-410 Question de Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant le devenir de l'Imprimerie nationale (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

159 - QOC 2001-329 Question de Mme Françoise de PANAFIEU et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" concernant l'avenir de l'immeuble, 27 A, rue de La Jonquière (17e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

29 - 2001, DRH 62 - Fixation de la nature des épreuves des concours externe et interne de recrutement d'éducateurs sportifs des activités de natation de la Ville de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

192 - QOC 2001-367 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur le nombre de collaborateurs affectés au Cabinet de chaque adjoint au Maire Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001