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Octobre 2001

Conseil Municipal

Débat

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187 - QOC 2001-362 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur l'exonération de la taxe d'habitation pour les étudiants non logés en résidence universitaire Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

91 - QOC 2001-358 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO et M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative aux nuisances occasionnées par un garage rue Jean-Maridor (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

215 - QOC 2001-390 Question de M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris concernant l'ouverture au public du futur jardin de l'Hôtel Saint-Aignan (3e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

43 - 2001, DVLR 63 - Politique de la ville. - Attribution de subventions à des associations menant des actions au titre de la politique de la ville sur le quartier "Porte de Vanves - Plaisance - Raymond-Losserand" (14e). - Montant total : 172.500 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

195 - QOC 2001-370 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris sur l'installation d'un nouveau commissariat dans le 3e ou le 4e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

69 - 2001, DFAE 89 - Avis du Conseil de Paris sur des demandes de dérogation aux règles du repos dominical Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

149 - QOC 2001-319 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris sur la candidature de Paris aux Jeux Olympiques Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

145 - QOC 2001-315 Question de M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet des dangers provoqués par l'état de délabrement des balustrades du souterrain Berthier (17e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

44 - 2001, DVLR 100 - Subventions à des associations pour l'intégration des étrangers vivant à Paris. - Montant total : 700.000 F Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

186 - QOC 2001-420 Question de M. Christophe LEKIEFFRE à M. le Maire de Paris relative au nettoiement du quartier "Montorgueil - Saint-Denis" (2e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

141 - QOC 2001-308 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant l'évolution de la qualité de l'air à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

92 - QOC 2001-359 Question de M. Gilles ALAYRAC, Mme Anne HIDALGO, M. Claude DARGENT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police relative à l'affectation d'un terrain appartenant à la Direction générale de l'aviation civile (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

116 - QOC 2001-401 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris sur l'implantation des stations-relais de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

197 - QOC 2001-372 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris concernant les centres d'accueil pour les S.D.F. cet hiver Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

188 - QOC 2001-363 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour assurer la sécurité des synagogues de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

19 - 2001, SG 3 - Observations définitives formulées par la Chambre régionale des comptes d'Ile-de-France sur les comptes et la gestion de la société "Paris Média" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

15 - VII - Question d'actualité de Mme DUBARRY, au nom du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux problèmes liés aux toxicomanies sous plusieurs angles, policier, sanitaire et social Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

138 - QOC 2001-302 Question de Mme Catherine DUMAS à M. le Préfet de police sur les dispositions prises pour contrôler l'accès des voitures aux parkings publics de la Capitale, dans le cadre du plan "Vigipirate" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

190 - QOC 2001 365 Question de Mme Marie-Chantal BACH, MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police concernant les mesures à prendre pour mettre fin à l'activité de pickpockets à laquelle se livre un groupe de jeunes filles sur la ligne 1 due métro Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

202 - QOC 2001-377 Question de MM. Laurent DOMINATI et Jack-Yves BOHBOT à M. le Préfet de police au sujet du nombre de "points-écoles" surveillés et de sorties d'écoles non protégées par arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001