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Octobre 2001

Conseil Municipal

Débat

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161 - QOC 2001-306 Question de Mme Geneviève BERTRAND et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Maire de Paris relative à l'éventuelle adhésion de la Ville de Paris au centre d'accueil de la presse étrangère Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

3 - Adoption d'un compte rendu Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

16 - VIII - Question d'actualité du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative au livre du Professeur Philippe EVEN sur la situation hospitalière Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

83 - II - Questions du groupe socialiste et radical de gauche.QOC 2001-350 Question de M. Alain LE GARREC et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris relative à l'extension de la délivrance de la carte de stationnement résidentiel Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

120 - QOC 2001-405 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris à propos du désamiantage des bâtiments du site Boucicaut (15e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

150 - QOC 2001-320 Question de M. Bernard PONS, Mme Catherine DUMAS, M. Jean-Didier BERTHAULT et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris concernant la dégradation de la propreté à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

75 - I - Questions du groupe "Les Verts".QOC 2001-330 Question de Mme Isabelle GUIROUS-MORIN et des membres du groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris sur les contrats signés par la Ville de Paris avec la société "Sodexho-Alliance" Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

14 - VI - Question d'actualité de M. Jacques DAGUENET et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative au rattrapage des retards en matière de recrutement de personnels Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

165 - QOC 2001-423 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative à la prolifération du stationnement anarchique des véhicules sur les trottoirs Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

48 - 2001, ASES 67 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres relatif aux prestations de nettoyage de locaux dans certains établissements de petite enfance des 2e, 3e, 5e, 6e, 7e, 8e, 9e, 10e, 11e, 12e, 14e, 15e, 16e, 17e, 18e, 19e et 20e arrondissements Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

174 - QOC 2001-432 Question de M. Jean-François PERNIN et des membres du groupe Union pour la Démocratie Française à M. le Préfet de police relative à l'occupation de la voirie par des camionnettes dans les secteurs de la gare de Lyon et de Bercy (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

86 - QOC 2001-353 Question de Mme Annick LEPETIT et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Maire de Paris concernant le plan d'équipement d'urgence en matériel informatique de la mairie du 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

134 - QOC 2001-298 Question de MM. Gérard LEBAN, Daniel-Georges COURTOIS, Mmes Laurence DREYFUSS, Danièle GIAZZI et Laëtitia LOUIS à M. le Préfet de police au sujet de l'enlèvement des épaves des deux roues, notamment à l'angle du quai Louis-Blériot et de la rue Eugène-Poubelle (16e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

193 - QOC 2001-368 Question de M. Laurent DOMINATI, Mme Marie-Chantal BACH et M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris relative au nombre de contractuels, hors échelle lettre, engagés depuis l'élection du nouveau Maire de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

72 - Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

119 - QOC 2001-404 Question de M. Alain DESTREM et des membres du groupe "Démocratie libérale et indépendants" à M. le Maire de Paris concernant les personnels ayant fait l'objet d'une procédure de licenciement depuis le début de la mandature Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

194 - QOC 2001-369 Question de M. Laurent DOMINATI, Mme Marie-Chantal BACH et M. Jack-Yves BOHBOT à M. le Maire de Paris concernant le nombre de collaborateurs affectés à chaque Mairie d'arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

152 - QOC 2001-322 Question de Mme Roxane DECORTE et des membres du groupe "Rassemblement pour la République et apparentés" à M. le Maire de Paris au sujet du transfert de l'unité de soins palliatifs de l'Institut mutualiste Montsouris à l'hôpital Saint-Michel Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

7 - Dépôt des questions d'actualité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001

212 - QOC 2001-387 Question de M. Laurent DOMINATI à M. le Maire de Paris relative à la reconstruction d'un immeuble, 14-16, rue des Rosiers (4e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2001