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Octobre 2002

Conseil Municipal

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Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire des avenants de transfert aux six marchés passés avec la société AOM Minerve, pour le transport par voie aérienne des personnels de la Mairie de Paris et de leurs bagages en fret se rendant en congés bonifiés dans les départements d'outre-mer ainsi que leurs ayants droit dont le voyage est pris en charge par l'administration. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 82]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché à bons de commande sur appel d'offres ouvert pour la fourniture de matériels et consommables électriques. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Myriam CONSTANTIN et M. Yves CONTASSOT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPE 90]

Attribution des indemnités pour travaux dangereux, insalubres, incommodes ou salissants à certains agents de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 PP 86]

Approbation des modalités de passation du marché de travaux relatif à la restructuration partielle et de l'extension jardin d'enfant sis, 24, rue de Tanger (19e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 416]

Modification de la garantie d'emprunt accordée par la Ville de Paris à l'OPAC de Paris par la délibération 2002 DLH 97, en date du 8 avril 2002 pour un programme d'acquisition-amélioration comprenant 12 logements locatifs à usage social, 4 logements locatifs aidés d'intégration, 2 locaux commerciaux et 1 local d'activités, situé 33, rue Henri-Barbusse (5ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 249]

Attribution d'une subvention de fonctionnement aux activités culturelles de la Fondation Nationale "Cité Internationale Universitaire de Paris", 19, boulevard Jourdan, 75690 Paris Cedex 14, pour le fonctionnement du Théâtre de la Cité internationale. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 327]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux n° 01/25405 relatif à l'extension de l'école maternelle 39, rue de Tourtille (20e). M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 318]

Indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 259]

Indemnité de sujétion spéciale attribuée aux personnels hospitaliers de la Commune de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DRH 90]

Approbation du principe de réalisation des travaux de réfection totale de l'étanchéité des terrasses de l'école maternelle sise 66, rue de la Procession (15e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 382]

Attribution d'une subvention de 40.000 euros à l'Observatoire de Paris pour l'organisation de l'exposition "Foucault : le miroir et le pendule". - Autorisation à M le Maire de Paris de signer la convention correspondante. Mme Danièle AUFFRAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DASCO 294]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Etôkan, située 3 rue Jean Antoine de Baïf 75013 Paris (XO1616). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 325]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un avenant n°1 au marché à bons de commande n°02/26-110 signé avec la société LEGALLAIS BOUCHARD relatif à la fourniture de quincaillerie, visserie et serrurerie pour l'approvisionnement des ateliers de la DPA (lot n°7). Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 428]

Approbation du principe de réalisation de travaux de mise en sécurité au Musée d'Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson (16e), et des modalités de passation des marchés d'assistance à maîtrise d'ouvrage, de bureau de contrôle technique, de coordination sécurité incendie et de coordination santé sécurité correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les dits marchés. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 417]

Attribution d'une subvention à l'association "Compagnie Eolipile", 103, avenue Gosnat - appt 608 - 94200 Ivry-sur-Seine. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 247]

Vœu relatif à une meilleure coordination des services de l'Etat et de la Ville lors de la mise en œuvre d'expulsions. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 V. 121]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché de travaux n° 01/26.549 signé avec la société "Sachet et Brulet SNC" relatif à l'amélioration des conditions d'accueil du public au Musée Victor-Hugo situé 6, place des Vosges (4e). Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 396]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs entre la Ville et l'association pour le Développement de l'Animation Culturelle de Paris (A.D.A.C.), en vue du versement d'une subvention complémentaire de fonctionnement pour 2002. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 410]

Subvention à l'association "Centre jeunesse Paris 18e Nord" pour lui permettre de mettre en place des activités spécifiques à destination des jeunes durant les vacances d'été 2002. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 259]

Subvention de fonctionnement à 5 Associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 147]