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Octobre 2002

Conseil Municipal

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Autorisation donnée à Monsieur le Maire de Paris de souscrire un marché négocié sans publicité préalable et sans mise en concurrence avec la société CARL INTERNATIONAL pour la réalisation d'adaptations nécessaires dans le logiciel de gestion municipal GASTON, en vertu de l'article 35-III - alinéa 4 du Code des Marchés Publics - Commission d'Appel d'Offres du 19 septembre 2002. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DSTI 101]

Attribution d'une subvention exceptionnelle de 38.539 euros à l'association "La Joannaise du Gros-Caillou" sise 11, rue Pierre-Villey (7e), pour le fonctionnement de la halte-garderie située à la même adresse. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 154]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de réhabilitation "PALULOS" dans le groupe d'immeubles "14 Clavel", situé 14, rue Clavel (19e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 271]

Attribution d'une subvention au centre d'action sociale, section locale du 13ème arrondissement. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVLR 50]

DVLR 117 - Approbation du principe de réalisation des travaux d'aménagement d'une Maison des Associations du 12e arrondissement au rez-de-chaussée de la Gare de Reuilly sise 181, avenue Daumesnil (12e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 450]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Oeuvre des Otages - Foyer Jeunes Travailleurs les Hauts de Belleville" (20ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 231]

Convention de mandat de maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Paris et la Régie Immobilière de la Ville de Paris (R.I.V.P.) pour l'aménagement d'une crèche collective de 60 berceaux et d'un dépôt de matériel en sous-sol au 13, rue Philippe de Girard (10e). Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 131]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine et de création d'une lingerie à la crèche collective sise 128, rue de Longchamp (16e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 453]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer une convention annuelle relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "A.R.C.A.L." dont le siège est situé 87 rue des Pyrénées 75020 Paris (D04704). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 252]

Approbation du principe de réalisation de la modernisation des baies du solarium et de l'étanchéité de la toiture-terrasse du logement à la piscine Bernard LAFAY, 79, rue de La Jonquière (17e) ainsi que des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 357]

Subventions de fonctionnement de 2.287 euros à 2 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 136]

Subventions aux associations sportives du 20e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 375]

Approbation du principe de réalisation de travaux de calorifugeage dans les centres thermiques de la Ville de Paris et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Mireille FLAM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 310]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Jeune Cordée" (D05396), (9ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 240]

Attribution d'une subvention à l'association "Les Lumières" située 4 villa Bosquet - 75007 Paris, afin de soutenir "l'Académie des Lumières" dont le but est la promotion du cinéma français à l'étranger. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 SG 37]

Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 343]

Location par bail emphytéotique à la société "Le Richemont" de l'immeuble communal situé 29, passage de Ménilmontant (11e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 24-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention d'objectifs passée avec l'association "La Prévention routière". - Attribution de la subvention 2002 correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVD 155]

Autorisation à M. le Maire de Paris de passer un avenant à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l'Association pour le Soutien au Théâtre Privé (ASTP) pour l'organisation d'une opération en faveur de l'accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 351]

Subvention de fonctionnement de 838 euros (dont 457 euros au titre de l'exercice 2002, et 381 euros au titre de 2001) à la Section du 4e arrondissement du Comité Départemental de Paris de l'Association Républicaine des Anciens Combattants et Victimes de Guerre - ARAC - (A/325) mairie du 4e arrondissement, 20, rue François-Miron (4e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 139]