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Octobre 2002

Conseil Municipal

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "Foyer de Chaillot", (8ème). - Subvention correspondante. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 334]

Attribution d'une subvention à l'association "Comité des fêtes et de solidarité du 13ème arrondissement". M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVLR 49]

Subvention de fonctionnement de 610 euros à la Section du 11ème arrondissement de l'Union Nationale des Combattants du Département de Paris - UNC - (A/167) Mairie du 11ème, Place Léon Blum - 75011 - Paris - au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 141]

Subvention à l'association "La Goutte d'ordinateur", 7, rue Léon (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 320]

Subventions de fonctionnement à 2 associations d'Anciens Combattants et Victimes de Guerre au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 166]

Attribution dans le cadre de la Politique de la Ville des subventions de fonctionnement d'un montant de 12.348 euros à 4 associations. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAEE 19]

Reversement d'écrêtement d'une Conseillère de Paris. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 SGCP 11]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un Prêt Locatif à Usage Social à contracter par la SIEMP en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration de 22 logements PLUS situé 27, rue du Faubourg Poissonnière (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DLH 154-2°]

Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10.000 euros à l'association "Maison des Ecrivains", Hôtel d'Avejan, 53 rue de Verneuil 75007 Paris (X02138). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 384]

Approbation du principe de réalisation des travaux de mise en conformité de la verrière à l'école maternelle, 20, rue Jouffroy (17e) et des modalités de passation du marché de travaux. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 361]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association Le Concert spirituel, dont le siège social est situé 42, rue du Louvre (1er), un avenant à la convention d'objectifs établie avec l'association, pour l'attribution d'une subvention compensatrice de loyer. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 321]

Attribution d'une subvention à l'association la Zouze (53, rue de Belleville- 75019 PARIS) (X02415).- Budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2002, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture 16.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 275]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Etat une convention pour la mise en place des dispositions du Contrat Educatif Local relatives aux ateliers bleus sportifs. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 JS 467]

Signature de l'avenant 2002 à la convention d'objectifs-cadre passée entre la Ville de Paris et l'association "Paris Viaduc des Arts" prévoyant l'attribution d'une subvention de 31.000 euros à l'association. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAEE 27]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don de la Fondation de France au Conservatoire supérieur de Paris CNR, portant sur l'intégralité des livres et partitions scientifiques édités par le Centre de musique Baroque de Versailles. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 324]

Subvention de fonctionnement de 650 euros au Comité du 5ème arrondissement de Paris de la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie - FNACA - (A/13) 8, rue Amyot - 75005 - PARIS - au titre de l'exercice 2002. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 ASES 140]

Approbation du principe et des modalités des travaux de renforcement de l'étanchéité du Pont de Tolbiac à Paris 12ème et 13ème arrondissements. - Autorisation de signer le marché de travaux correspondant. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DVD 176]

Attribution d'une subvention au profit de l'"Association des Sœurs Antonines" sise 13, rue du Regard (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 SGRI 21]

Approbation du principe de réalisation des travaux visant à la réfection totale de l'étanchéité des terrasses inaccessibles de l'école élémentaire, 188, rue d'Alésia (14e), et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DPA 413]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention d'objectifs établie entre la Ville de Paris et l'association "Le Musée en Herbe"situé dans le Jardin d'Acclimatation, Bois de Boulogne 75116 Paris pour le versement d'une subvention de fonctionnement complémentaire de 146.632 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2002 [2002 DAC 301]