Paris Politiques
> Conseil de Paris
> Débats et délibérations
Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE
Octobre 2002
Supprimer
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)
Conseil Municipal
Supprimer
> Type de document (Débat / Délibération)
> Déliberation (391)
> Débat (213)
Résultats de votre recherche
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut
101 - QOC 2002-641 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la mise en œuvre du tri sélectif dans le 17e arrondissement
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
89 - QOC 2002-743 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la carte des points écoles du 13e arrondissement
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
20 - 2002, DASCO 283 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire et universitaire 2002-2003
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
212 - Liste des membres présents
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
3 - Condoléances
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
96 - QOC 2002-635 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Préfet de police au sujet de la vitesse de circulation des bus dans les couloirs aménagés
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
13 - I - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris relative à la future localisation de la Grande Roue
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
97 - QOC 2002-636 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur l'occupation du terrain municipal "Beaujon" par le Société immobilière et hôtelière du parc Monceau (8e)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
79 - QOC 2002-729 Question de Mme Nicole BORVO et M. Jacques DAGUENET à M. le Maire de Paris concernant l'avenir de la haute couture et du prêt-à-porter à Paris
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
165 - QOC 2002-710 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la violence en milieu scolaire
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
163 - VI - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2002-708 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du nombre d'emplacements réservés aux deux-roues
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
31 - Vœu n° 5 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la multiplication des implantations d'antennes-relais de téléphonie mobile
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
143 - QOC 2002-688 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au développement économique de Paris
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
171 - QOC 2002-717 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour fluidifier la circulation boulevard Saint-Germain, en particulier à l'intersection de la rue de Solférino (6e)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
37 - 2002, DPA 450 - DVLR 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement d'une Maison des associations du 12e arrondissement au rez-de-chaussée de la gare de Reuilly, 181, avenue Daumesnil (12e)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
209 - Clôture de la séance
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
189 - Vœu n° 17 déposé par Mme MEYNAUD et les membres du groupe communiste, relatif au programme de traitement de l'insalubrité
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
102 - QOC 2002-642 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'état de propreté de la voie ferrée de la Petite ceinture en particulier entre la place Pereire et le pont Cardinet (17e)
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
134 - QOC 2002-679 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les attributions de logements sociaux ainsi que l'identité des bailleurs par arrondissement
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
18 - VI - Question d'actualité de M. Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" concernant l'expulsion des occupants d'un immeuble 164, avenue Jean-Jaurès, dans le 19e
Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002
Classer par
pertinence
|
plus récent > plus ancien
|
plus ancien > plus récent
résultats par page
5
10
20
50
100
1
2
3
4
5
6
7
8
9
10
11
...
haut