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Octobre 2002

Conseil Municipal

> Déliberation (391)

> Débat (213)

Résultats de votre recherche

101 - QOC 2002-641 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant la mise en œuvre du tri sélectif dans le 17e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

89 - QOC 2002-743 Question de MM. Serge BLISKO, Jérôme COUMET et des membres du groupe socialiste et radical de gauche à M. le Préfet de police sur la carte des points écoles du 13e arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

20 - 2002, DASCO 283 - Communication de M. le Maire de Paris relative à la rentrée scolaire et universitaire 2002-2003 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

212 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

3 - Condoléances Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

96 - QOC 2002-635 Question de Mme Brigitte KUSTER à M. le Préfet de police au sujet de la vitesse de circulation des bus dans les couloirs aménagés Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

13 - I - Question d'actualité de M. Jean-François PERNIN, au nom du groupe Union pour la démocratie française, à M. le Maire de Paris relative à la future localisation de la Grande Roue Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

97 - QOC 2002-636 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris sur l'occupation du terrain municipal "Beaujon" par le Société immobilière et hôtelière du parc Monceau (8e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

79 - QOC 2002-729 Question de Mme Nicole BORVO et M. Jacques DAGUENET à M. le Maire de Paris concernant l'avenir de la haute couture et du prêt-à-porter à Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

165 - QOC 2002-710 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police au sujet de la violence en milieu scolaire Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

163 - VI - Questions du groupe Union pour la démocratie française.QOC 2002-708 Question de Mme Elisabeth de FRESQUET et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Maire de Paris au sujet du nombre d'emplacements réservés aux deux-roues Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

31 - Vœu n° 5 déposé par le groupe U.M.P. relatif à la multiplication des implantations d'antennes-relais de téléphonie mobile Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

143 - QOC 2002-688 Question de Mme Véronique BALDINI et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris relative au développement économique de Paris Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

171 - QOC 2002-717 Question de M. Yves POZZO di BORGO et des membres du groupe Union pour la démocratie française à M. le Préfet de police sur les mesures à prendre pour fluidifier la circulation boulevard Saint-Germain, en particulier à l'intersection de la rue de Solférino (6e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

37 - 2002, DPA 450 - DVLR 117 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un marché sur appel d'offres pour la réalisation des travaux d'aménagement d'une Maison des associations du 12e arrondissement au rez-de-chaussée de la gare de Reuilly, 181, avenue Daumesnil (12e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

209 - Clôture de la séance Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

189 - Vœu n° 17 déposé par Mme MEYNAUD et les membres du groupe communiste, relatif au programme de traitement de l'insalubrité Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

102 - QOC 2002-642 Question de M. Richard STEIN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris sur l'état de propreté de la voie ferrée de la Petite ceinture en particulier entre la place Pereire et le pont Cardinet (17e) Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

134 - QOC 2002-679 Question de M. Claude GOASGUEN et des membres du groupe U.M.P. à M. le Maire de Paris concernant les attributions de logements sociaux ainsi que l'identité des bailleurs par arrondissement Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002

18 - VI - Question d'actualité de M. Jean-François BLET et des membres du groupe "Les Verts" concernant l'expulsion des occupants d'un immeuble 164, avenue Jean-Jaurès, dans le 19e Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2002