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Octobre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association "Centre du Théâtre de l'Opprimé - Augusto Boal", 78, rue du Charolais 75012 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 377]

Subvention à l'association "Liaison" 10 bis, rue des Fougères (20e) dans le cadre de la politique de la ville. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 508]

Subventions annuelles de fonctionnement aux associations Sportives du 18ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 328]

Dispositif "Ville Vie Vacances". - Subvention à l'association "La Compagnie Pirate" dans le cadre des animations des squares du 18e arrondissement en avril, juillet, août et novembre 2003. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPP 22]

Subvention à l'association "Puzzle Théâtre d'Assemblage" (20e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 392]

Vœu relatif à la rénovation des foyers de travailleurs migrants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 161]

Subvention annuelle de fonctionnement à une association sportive du 12ème arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 438]

Communication sur les arrêtés d'engagement du budget d'investissement de la Ville de Paris entre le 16 juin et le 19 septembre. M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DF 126]

Indemnisation amiable de différents tiers, en réparation des dommages causés aux intéressés lors d'accidents dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 PJEV 107]

Subvention de fonctionnement à l'Office du mouvement sportif du 1er arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 258]

Approbation du principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement "Concorde", situé sous la place de la Concorde (8e), pour une durée de 2 ans. - Autorisation à M. le Maire de Paris de lancer la consultation et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation du contrat de délégation sous forme d'affermage. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 264]

Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Robert Desnos, 32 boulevard Richard Lenoir (11e). Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 524]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la SARL Société du Théâtre Montparnasse, 31, rue de la Gaîté, 75014 Paris, membre de l'association pour le soutien du théâtre privé, une convention relative à l'attribution d'une subvention d'équipement exceptionnelle. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 345]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt bancaire à contracter par la S.I.E.M.P. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de réhabilitation de 25 logements PLUS, sis 1, place de Budapest, 3 bis et 6, rue de Budapest (9e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 293-3°]

Subvention de fonctionnement à l'Office du Mouvement Sportif du 10e arrondissement. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 265]

Renouvellement d'adhésion de la Ville de Paris à l'association "Finances - Gestion - Evaluation des Collectivités territoriales" (AFIGESE-CT). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DF 142]

Réalisation par l'association "FREHA" d'un programme de réhabilitation de 25 logements locatifs aidés d'intégration et 2 locaux d'activité, situé 2-2 bis, rue Edmond-Flamand (13e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l'association "FREHA" relative au versement de cette participation et aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 299]

Secteur "Beaujon" (8e). - Bilan de la concertation. M. Jean-Pierre CAFFET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAUC 152-1°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement de la halte garderie associative du programme de construction de 23 logements PLUS situé 6, villa Moderne (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 300-3°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la S.I.E.M.P. un contrat de prestations intégrées relatif à la coordination des opérateurs de l'opération d'amélioration de l'habitat dégradé. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 225]