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Octobre 2003

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention à l'association "Les p'tits poulbots oeuvre des gosses de la Butte-Montmartre", 3, place du Tertre (18e). Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 503]

Autorisation à M. le Maire de Paris d'accepter le don de la SNECMA concernant une statue du sculpteur Carlo Sarrabezolles, intitulée "L'Espérance" destinée à être implantée dans le square portant le nom de l'artiste. Mme Sandrine MAZETIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 380]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Glaz'Art", dont le siège social est situé 7-15, avenue de la Porte de la Villette 75019 Paris, une convention relative à l'attribution d'une subvention de fonctionnement au titre de ses activités en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 130]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Paris Audiovisuel - Maison Européenne de la Photographie" un avenant à la convention d'occupation du domaine public concernant les locaux situés 82 rue François Miron et 5/7 rue de Fourcy "Hôtel Hénault de Cantobre" - 75004 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 108]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 1 au marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'aide au pilotage et à la conduite du projet de mise en place du tramway entre le pont du Garigliano et la Porte d'Ivry (13e, 14e et 15e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DVD 315]

Subvention à l'"Association de Solidarité avec les Femmes algériennes démocrates" pour le colloque sur les violences faites aux Femmes. Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 101]

Suppression de l'affectation hypothécaire de premier rang et prorogation du délai d'octroi de la garantie accordée par la Ville de Paris pour 2 emprunts à contracter par la Société Anonyme d'HLM "LA SABLIERE" en vue du financement d'un programme de construction comprenant 78 logements locatifs à usage social, situé Z.A.C. "Paris Rive Gauche", lot M7, 42 à 56, rue du Chevaleret et 44 à 48, rue Thomas Mann (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 283]

Modification de l'imputation budgétaire indiquée dans la délibération 2002- SG 03 relative à l'attribution d'une subvention d'équipement à l'association " Le Centre Audiovisuel de Paris" située au Nouveau Forum des Halles, Porte Saint-Eustache - 75001 Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 80]

Vœu relatif à la dangerosité de certains travaux dus à la réalisation du tramway. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 173]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la cuisine à la crèche collective sise 12, rue Georgette Agutte (18ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant.- Autorisation à Monsieur le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DPA 308]

Vœu relatif à la mise en place d'un dispositif pour la sauvegarde du commerce et des activités de proximité sur le secteur Charenton-Daumesnil-Montgallet dans le 12e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 169]

Subvention à la "Fondation Jean et Jeanne Scelles". Mme Anne HIDALGO, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 SG 96]

Vœu relatif à la réalisation d'un "bleu" budgétaire sur le compte foncier. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 162]

Subvention à une association de jeunesse du 2e arrondissement. Mme Clémentine AUTAIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 JS 141]

Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'association Festival d'Ile-de-France dont le siège social est situé 51, rue Sainte-Anne à Paris (2e arr.), au titre de ses activités parisiennes en 2003. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DAC 278]

Vœu relatif à une remise à niveau pérenne du budget de l'Assistance publique - Hôpitaux de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 V. 177]

Subventions à plusieurs associations étudiantes pour soutenir leurs projets culturels. M. David ASSOULINE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DASCO 192]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par voie d'adjudication publique de 11 logements dépendant de l'ensemble immobilier "Lyautey-Suchet-Auteuil-Tolstoï" (16e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DU 155]

Appel d'offres ouvert pour la fourniture en six lots de motocyclettes et de leurs pièces détachées destinées au parc des services municipaux. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DMG 055]

Autorisation à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt par la Société Française d'Etudes et de Réalisations Immobilières (SOFERIM) d'une demande de permis de démolir portant sur le bâtiment municipal situé 41 bis quai de la Loire et 147 rue de Crimée (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2003 [2003 DLH 321]