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Octobre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Théâtre du Troisième Oeil”, sise 4 rue Ferdinand Flocon (18e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 387]

Subvention à l’association “Union Nationale des Etudiants de France (U.N.E.F.)”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 420]

Acquisition d’une sculpture de James Lee Byars pour le Musée d’art moderne. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 565]

Dispositions statutaires applicables au corps des surveillants de la Préfecture de police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 PP 80]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction n° 2 avec la SARL GEDIVEPRO pour le règlement d’une facture due au titre du marché de fourniture de blouses rayées blanc/bleu (lot n° 15). M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DALIAT 36]

Approbation du principe de réalisation des travaux d’aménagement de locaux à usage de bureaux aux 3ème et 4ème étages de l’immeuble 55, rue des Francs Bourgeois (4ème) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 192]

Subvention de fonctionnement à diverses associations ou fondations pour financer leurs dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d’information et de découverte intitulée “Envie d’Amphi”. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 183]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à la SA Cinelba (cinéma Le Balzac), sise 1, rue Balzac (8e), au titre d’un projet de “ciné-concerts” en 2007. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 269]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 2 à la convention conclue le 16 juin 2005 entre la Ville de Paris et l’association “Paris Tout P’tits”, dont le siège social est situé 130, avenue du Général de Gaulle 92130 Issy les Moulineaux, qui fixe le montant de la subvention de la Ville de Paris à 97.000 euros au titre de 2007 pour son action de distribution de colis alimentaires aux enfants en bas âge des familles parisiennes démunies. Mmes Gisèle STIEVENARD et Mylène STAMBOULI, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 50]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Association du Village Saint-Paul et versement de la subvention correspondante en soutien à ses activités de dynamisation des commerces de ce secteur. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 222]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un marché de prestations de billetterie et de communication avec le Stade Français Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 125]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association : “Théâtre de l’Aquarium”, la Cartoucherie, Route du Champ de Manœuvre 75012 Paris (tiers : D01408 ; 2007_00904). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 469]

Approbation du principe et des modalités d’attribution d’un marché sur appel d’offres concernant les travaux de réfection et d’embellissement de la façade, côté canal, de la halle béton du garage d’Aubervilliers, 33-35, rue du Port 93300 Aubervilliers (4 lots). M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPE 95]

Subvention exceptionnelle à la Caisse des Ecoles du 18ème arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 205]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 7 logements PLUS situé 110 rue de Crimée (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 200-2°]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt PLA-I à contracter par la RIVP en vue du financement principal d’un programme d’acquisition réhabilitation comportant 22 logements PLA-I situé 27, rue du Château d’Eau (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 231-3°]

Modification de la délibération 2006 PP 42-1° des 15 et 16 mai 2006 fixant les dispositions statutaires applicables aux corps techniques et scientifiques de la Préfecture de Police. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 PP 73-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’association “Belle Ville” (19e). - Attribution de la subvention correspondante. Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDATC 147]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 de transfert au marché pour la fourniture et la livraison en 8 lots séparés de pièces détachées, accessoires et produits de marques diverse, destinés au parc de véhicules et au parc de matériels des services municipaux, (lot 3 : pièces détachées pour véhicules de marque Renault) souscrit avec la SA Reagroup. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DALIAT 37]

Voeu relatif à l’ouverture de la coulée verte. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 250]