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Octobre 2007

Conseil Municipal

Déliberation

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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relative à l’attribution d’une subvention d’équipement avec l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing” (20e) et d’attribuer une subvention de fonctionnement à ladite association. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAC 69]

Acquisition d’un local jardinier par la Ville de Paris. M. Yves CONTASSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU 45-3°]

Approbation du principe et des modalités de la réalisation des travaux d’étanchéification du canal de l’Ourcq à Meaux (Seine-et-Marne). Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DVD 213]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de renouvellement de dérogation à la règle du repos dominical présentée par l’association “Les Compagnons du voyage” pour les salariés de l’établissement sis 163 bis, avenue de Clichy (17e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DDEE 229]

Communication sur la rentrée scolaire 2007. M. Eric FERRAND et Mme Pénélope KOMITÈS, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASCO 161]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’”Entente Sportive Petits Anges 7ème” (7e) pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 182]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “l’Observatoire des Loyers de l’Agglomération Parisienne”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 136]

Approbation du principe de la passation de marchés à bons de commande pour des prestations de maintenance et réparation, et de vérification de diverses installations techniques dans des équipements relevant du budget municipal. - Approbation des modalités de passation des marchés correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 213]

DF 172 - Cession de 8 logements dépendant de l’immeuble situé 36, rue de Terre-Neuve (20e), à la SA d’HLM “Le logement urbain”. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DU -]

Vœu relatif à la politique migratoire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 253]

Restructuration et extension de l’Ecole Boulle 5-9, rue Pierre Bourdan (12ème) : Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de travaux correspondant aux travaux préparatoires ; Approbation du principe et des modalités de consultation d’un marché de fournitures courantes et service relatifs aux bâtiments provisoires ; Autorisation de M. le Maire de Paris de signer les 2 marchés correspondants. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 208]

Autorisation à Monsieur le Maire de Paris et à un mandataire de la Ville de Paris de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres les 9 et 18 juillet, 3, 10 et 17 septembre 2007. Mme Mireille FLAM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DAJ 19]

Approbation du principe de réalisation des travaux de restructuration de la section des moyens à la crèche collective sise 211, avenue Gambetta (20e) et des modalités de passation du marché de travaux correspondant. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPA 236]

Subvention de fonctionnement de 600 euros au Comité d’Entente des Associations d’Anciens Combattants et du Souvenir aux Morts pour la France du 9ème arrondissement de Paris. Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DASES 111]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’Office du Mouvement Sportif du 8e arrondissement pour l’attribution d’une subvention. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DJS 42]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant n° 1 à la convention de fonctionnement avec l’association “CRESCENDO” gestionnaire d’une halte-garderie “Fontarabie” située 19/21 rue Fontarabie (20e). - Attribution d’une subvention de fonctionnement au titre de 2007 au dit établissement pour un montant total de 93.315 euros. Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DFPE 45]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la RIVP pour la surveillance des logements sociaux prioritairement situés dans les quartiers “Politique de la Ville” et les secteurs du “Grand projet de renouvellement urbain”. -Attribution de la subvention correspondante. M. Christophe CARESCHE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DPP 27]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition réhabilitation comportant 5 logements PLUS et 10 logements PLA-I situé 8, rue Molière et 19, rue Richelieu (1er). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 146-4°]

Réalisation par l’Union d’Economie Sociale “Prolog-ues” de deux programmes d’acquisi-tion-réhabilitation de 7 logements communaux PLA-I dans les immeubles en copropriété situés 8, rue Legouvé (10e) et 5-5 bis, rue Basfroi (11e). - Participation financière de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention relativeau versement de la participation financière de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 DLH 137-2°]

Vœu relatif à la création d’une 6e ligne RER. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2007 [2007 V. 222]