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Octobre 2008

Conseil Municipal

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Subvention à l’association “Compagnie Confidences” (13e). Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 82]

MA 10 - DAC 331 - Subvention à l’association “REALI” (3e) pour l’organisation de la 4e édition du festival de musique Gwo-Ka à Paris en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 CAB -]

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la “Sageco” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 6 logements PLS situé 36, rue de l’Aqueduc (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 185-2°]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Festival d’Ile-de-France”. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 172]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société de retraite des conseillers municipaux de Paris. - Attribution de la subvention correspondante. M. François DAGNAUD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SGCP 24]

Approbation du principe et des modalités de la maintenance des portes de remises, barrières, portails et portes de garages des centres de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 PP 87]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à un emprunt PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLS à réaliser 38 rue Nationale (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 132-3°]

Approbation et autorisation à M. le Maire de Paris de signer un contrat de transaction valant solde de tout compte relatif au marché de travaux de signalisation lumineuse tricolore, de panneaux à messages variables et de caméras vidéo dans le cadre du tramway des maréchaux sud à Paris (13e, 14e et 15e). Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DVD 184]

Acceptation par la Ville de Paris de la dévolution des liquidités et des biens de l’Association pour le Cours Municipal d’Adultes de la Ville de Paris (ACMA). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 64]

Subvention à l’“Association Régionale des Centres d’Entraînement aux Méthodes d’Education Active (CEMEA) en Ile-de-France” (95) pour une action dans le 20e arrondissement. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 253]

Signature d’une convention avec l’association “Théâtre aux mains nues - Compagnie des marionnettes Alain Recoing” (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 127]

Vœu relatif à l’inscription de nouvelles réserves de logements sociaux et d’un espace vert protégé à l’occasion de la procédure de modification du Plan Local d’Urbanisme. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 178]

Réalisation par la RIVP d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 2 logements PLA-I, 8 logements PLUS et un local d’activités situé 33-33bis rue du Moulin Vert (14e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 199-1°]

Subvention à l’association “Comité Inter Mouvement Auprès Des Evacués - CIMADE” pour ses permanences femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 11]

Subvention d’investissement au Groupement des Jeunes Créateurs Parisiens (G.J.C.P) implanté sur le quartier de Belleville (20e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPVI 59]

Signature d’une convention avec l’association Centre de Formation de Football de Paris pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 230]

Convention de recherche et développement partagés entre la Ville de Paris et l’Institut National de l’Environnement Industriel et des Risques (INERIS) relative à une étude des remblais urbains parisiens. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DVD 174]

Octroi de la garantie complémentaire de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la SIEMP en vue du financement des locaux d’activités prévus dans le programme d’acquisition-réhabilitation de 26 logements PLAI et 1 logement PLS dans 11 immeubles en copropriété situés à Paris dans les 1er, 3e, 11e, 13e, 15e et 20e arrondissements. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 176]

Garantie d’emprunt complémentaire de la Ville de Paris pour la réalisation par la “Sageco” d’un programme d’acquisition-réhabilitation de 9 logements PLA-I situé 87, rue de Maubeuge (10e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 185-1°]

Tarifs de la taxe locale sur la publicité extérieure. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 120]