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Octobre 2008

Conseil Municipal

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Subvention à l’Association d’entraide des anciens combattants de l’armée polonaise de l’intérieur “AK”. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 110]

Signature d’un avenant n° 1 sans incidence financière au marché de mandat de maîtrise d’ouvrage relatif à la restructuration du Forum des Images et à la création de la Bibliothèque du Cinéma - François Truffaut. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 163]

Vœu relatif à la scolarisation des enfants en situation de handicap. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 194]

Vœu relatif à l’inscription d’une nouvelle réserve pour la création de logements et de logements locatifs sociaux. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 181]

Dotations aux écoles supérieures d’arts appliqués de la Ville de Paris pour 2009. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 98]

DF 24 - Décision modificative du budget annexe du service des transports automobiles municipaux pour l’exercice 2008. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DALIAT 48]

Individualisation d’une autorisation de programme de 842.000,00 euros TTC pour la réalisation des travaux de restauration des façades sur rue et sur cour du bâtiment principal et de l’annexe, réfection des portes de remise, réfection des menuiseries, création d’une ventilation mécanique contrôlée du centre de secours de la brigade de sapeurs-pompiers de Paris sise 2 place de Bitche (19e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés correspondants. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 PP 85]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable de différents tiers, en réparation de dommages accidentels dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DVD 215]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Comité d’art dans la ville. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 169]

Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour l’entretien, la réparation et les améliorations localisées des ouvrages d’assainissement des 7e, 14e et 15e arrondissements de Paris. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPE 65]

Signature de l’avenant n° 3 à la convention triennale 2006-2008 du 26 septembre 2006 avec l’Etat et l’association pour le Soutien du Théâtre Privé (ASTP) (8e) relative à l’attribution d’une subvention. Signature de l’avenant n° 7 à la convention signée le 18 août 1999 entre la Ville de Paris et l’ASTP pour l’organisation d’une opération en faveur de l’accès des jeunes aux spectacles présentés dans les théâtres privés parisiens. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 111]

Subventions à 15 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers Goutte d’Or, Porte Montmartre-Porte de Clignancourt et la Chapelle-Porte d’Aubervilliers (18e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPVI 41]

Subvention à l’Association Nationale des Familles de Fusillés et Massacrés de la Résistance Française et de leurs Amis. Mme Catherine VIEUCHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 101]

Approbation des modalités de passation d’un marché de construction de locaux techniques dans le cadre de l’aménagement des jardins des Grands Moulins (13e). Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 117]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association AGECA animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 11e arrondissement, prévoyant le versement d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 184]

Désaffectation de l’usage scolaire de la parcelle située 15, rue Boileau (16e) et du pavillon dit “Maison Blanche”. M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 67]

Signature d’un deuxième avenant à la convention pluriannuelle d’objectifs avec l’association Compagnie d’Expression musicale et d’Opéra vivant Péniche-Opéra (19e), pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 24]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “149 Château des Rentiers” situé 139-149, rue du Château des Rentiers (13e).- Participation financière de la Ville de Paris.- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec l’OPAC, relative à la participation financière de la Ville de Paris ainsi qu’aux droits de réservation. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 210-2°]

Désignation de membres de la Commission de surveillance du jardin d’acclimatation. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 166]

Subvention à l’association “Toiles & Toiles” (2e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 466]