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Octobre 2008

Conseil Municipal

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DF 80 - Décision modificative du budget annexe du fossoyage pour l’exercice 2008. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 154]

Vœu relatif au financement du logement social Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 199]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS, PLA-I et PLA-I Foncier à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 8 logements PLUS et 2 logements PLA-I, à réaliser 33-33 bis rue du Moulin Vert (14e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 199-2°]

Subvention à la Fédération Internationale des Comités Ingrid BETANCOURT pour la libération des otages en Colombie (FICIB). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SGRI 72]

Vœu relatif à l’organisation du soutien personnalisé Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 192]

Attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association “Bibliothèques sans Frontières (Libraries without Borders)” (6e). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SGRI 73]

Signature d’un avenant à la convention avec l’association Mémorial de la Shoah (4e) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 80 000 euros. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 152]

Réalisation par l’ESH “France Habitation” d’un programme de construction comportant 2 logements PLA-I et 6 logements PLUS, situé 16, rue de La Réunion (20e). - Participation de la Ville de Paris au financement du programme. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 177-1°]

Approbation de l’avenant n° 1 au marché conclu avec la Société STEM Propreté pour l’entretien, la surveillance et la collecte des recettes des lavatories. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit avenant. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DVD 213]

Subventions à quatre associations menant des actions au titre de l’Intégration et des Etrangers non communautaires. Mme Pascale BOISTARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPVI 53]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l’indemnisation amiable d’une entreprise, en réparation de préjudices subis du fait de la réalisation des travaux du tramway. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 197]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS Themae Ryokane pour son établissement à l’enseigne “Themae” au 20-22, rue Croix des Petits-Champs (1er). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 168]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association Forum des images située Porte Saint-Eustache au Forum des Halles (1er), une convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 66]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SA d’HLM “Immobilière 3 F”, 159 rue Nationale (13e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 209]

Approbation du principe et des modalités de lancement d’une consultation par voie d’appel d’offres ouvert pour l’attribution de marchés de fournitures pour l’acquisition de bordures, bordurettes, bornes et couronnements en granit. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DVD 78]

Subvention à l’association “Le M.U.R. Modulable Urbain Réactif”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 501]

DU 117 - DLH 125 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention signée avec l’agence de l’Environnement et de la Maîtrise de l’Energie (Ademe) et les associations gestionnaires d’espaces info énergie parisiens, EDIF, IDEMU et PPV 93. - Attribution de la subvention correspondante. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 84]

Subvention à la SARL Instant Pluriel (9e) pour un projet de saison musicale au théâtre des Bouffes du Nord. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 425]

Signature de l’avenant n° 2 au marché 07 88 033 (lot 3) relatif à la création d’un espace spécifique de glisse urbaine au stade des Fillettes ((18e), suite au changement de dénomination de la société attributaire du marché. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 438]

Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places et d’un logement de fonction 38, rue Liancourt (14e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre et dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPA 179]