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Octobre 2008

Conseil Municipal

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Projet de liaison ferroviaire express directe dédiée au transport de voyageurs entre l’aéroport Charles de Gaulle à Roissy et la Gare de l’Est à Paris (CDG Express) impactant les 10e et 18e arrondissements. - Avis requis au titre de l’article L.123-16 du Code de l’Urbanisme. Mmes Anne HIDALGO et Annick LEPETIT, rapporteures. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU 184]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS et Energie et Performance à contracter par “Paris Habitat - OPH” en vue du financement d’un programme de construction comportant 32 logements PLUS et 30 logements PLS sur le lot 6 du groupe Villiot-Rapée, situé 19, rue Villiot (12e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 208-2°]

Signature d’une convention avec l’association “Une radio étudiante à Paris !” pour l’attribution d’une subvention et l’occupation de locaux. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 85]

Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris A) pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Florence Niedergang, lauréate 2005. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 106]

Vœu relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la SAGI à la SA HLM ICF “La Sablière” dans le 14e arrondissement Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 201]

Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier. M. Hamou BOUAKKAZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDATC 154-3°]

Désignation de membres du Conseil d’établissement du Conservatoire du Centre. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 176]

Apposition d’une plaque commémorative en hommage à Missak et Mélinée Manouchian 11 rue de Plaisance (14e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 61]

Subvention à l’association “Pro Musicis” (16e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 415]

Vu relatif à la remise en cause de l’assistance juridique apportée aux étrangers dans les centres de rétention administrative. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 190]

Signature d’une convention d’occupation du domaine public avec Réseau Ferré de France et le Département de Paris pour le relogement du Centre social associatif géré par l’association Carrefour 14 dans de nouveaux locaux situés 96 rue Didot (14e). Mme Myriam EL KHOMRI, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 121]

Subvention à l’”Agence de Développement des Relations Interculturelles pour la Citoyenneté” (ADRIC) pour son action en faveur des femmes. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 130]

Subvention à l’association “Société d’histoire du protestantisme français” (7e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 379]

Subventions à cinq associations étudiantes pour soutenir leurs projets. M. Didier GUILLOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 145]

Décision modificative n° 1 du Budget d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DF 61-1°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les conventions 2008-2010 entre la Ville et les associations animant Les Espaces Numériques Publics (EPN) suivant : ASTS pour l’EPN de la Tour du Pin (20e) et Fondation Œuvre de la Croix Saint-Simon pour l’EPN Familles (20e) prévoyant le versement de subventions à ces associations. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 207]

Subvention à l’association “Ars Longa” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 223]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Ecole nationale supérieure des télécommunications - “Telecom Paris Tech”. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 168]

Subvention à l’association “Mouvement Français pour le Planning Familial” pour l’organisation d’un colloque européen sur le droit à l’avortement. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 147]

Subvention à l’association “Union des Commerçants, Industriels, Artisans et Prestataires de services (U.C.I.A.P) du 7e arrondissement” pour l’organisation de l’édition 2007 de l’animation “7 jours du 7e” et signature de la convention correspondante. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 161]