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Octobre 2008

Conseil Municipal

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DAC 478 - Subvention à l’association “13 en vue” (Treize en vue) (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 478]

Modification apportée aux échelles indiciaires des fonctionnaires de catégorie C de la Commune de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DRH 59]

Signature d’une convention avec l’association “Nicolaïte de Chaillot” (16e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 128]

Subventions à dix-huit associations sportives parisiennes. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 60]

Subvention à l’association “Ensemble Zellig” (Le Kremlin Bicêtre), au titre de son projet culturel 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 173]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein de l’Association “Musique sacrée à Notre-Dame”. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 174]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLA-I et PLA-I Foncier à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d’acquisition-réhabilitation comportant 3 logements PLA-I, à réaliser 38 rue Nationale (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 132-2°]

DF 59 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. Cession du lot de copropriété n° 5 dépendant de l’immeuble situé 55, rue de Lyon (12e). M. Christian SAUTTER, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DU -]

Subvention au Comité Harkis et Vérité (13e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 111]

Vœu relatif aux conditions du transfert de 775 logements de la SAGI à la SA HLM ICF “La Sablière” dans le 14e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 202]

Signature d’une convention avec l’association “La Domrémy Basket 13” (13e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 117]

Subvention à la Fondation Nationale de la Cité Internationale Universitaire de Paris (14e). M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 54]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’association “Halle Saint-Pierre”. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 171]

Signature d’un avenant n° 2 à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “1, 2, 3 Soleil” (18e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DFPE 27]

Vœu relatif aux loyers pratiqués par la SIEMP Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 200]

Signature d’une convention pour l’attribution d’une subvention à l’association “Festival Européen de Télévision”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 117]

Vœu tendant à joindre au dossier qui sera mis à l’enquête publique dans le cadre de la modification du PLU divers éléments afin d’assurer une information renforcée des Parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 185]

Signature d’une convention relative à l’attribution d’une subvention à l’association “Cinémas Indépendants Parisiens”. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 SG 18]

Subventions à onze associations du 13e arrondissement. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 297]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris, à hauteur de 50 %, pour le service des intérêts et l’amortissement d’un emprunt bancaire à contracter par la RIVP en vue du financement du local d’activités du programme d’acquisition-réhabilitation de logements sociaux PLA-I et PLS à réaliser 38 rue Nationale (13e). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 132-4°]