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Octobre 2008

Conseil Municipal

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Approbation des modalités d’attribution d’un marché pour la maintenance des installations électriques industrielles d’exploitation et des locaux du service technique de l’eau et de l’assainissement. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPE 69]

Désignation d’un représentant de la Ville de Paris au sein du Comité d’orientation relatif aux modalités d’utilisation (gestion de l’organisation et programmation des événements) des locaux du réfectoire de l’ancien Couvent des Cordeliers 15, rue de l’Ecole de Médecine (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 167]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention de partenariat avec la Caisse des Dépôts et Consignations en vue de la participation de celle-ci aux “Journées Parisiennes de l’Energie et du Climat” des 29 et 30 octobre 2008. M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 162]

Vœu relatif aux dénominations des collèges parisiens. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 193]

Subvention à l’association “Les Amis de Francisque Poulbot” (18 e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 465]

Signature d’une convention avec l’association “Gym’ Paris 15” (15e) pour l’attribution d’une subvention. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 126]

Subventions à 5 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur le quartier Porte de Clichy - Porte de Saint-Ouen (17e). Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPVI 44]

Exonération de la taxe foncière sur les propriétés bâties au bénéfice des jeunes entreprises innovantes et des jeunes entreprises universitaires. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DF 78]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SARL TVB pour son établissement à l’enseigne “SPRINT”, 8, rue des Francs-Bourgeois (3e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 181]

Signature d’une convention avec l’association “Maison de la culture Yiddish-Bibliothèque Medem” (11e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 210]

Inventaire des équipements dont les conseils d’arrondissement ont la charge. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDATC 132]

Signature d’un avenant à la convention passée avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie “Vivre au Jardin” (20e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DFPE 30]

Signature d’une convention avec l’association “CRESCENDO” pour l’attribution d’une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective “Les Enfants d’Abord” (19e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DFPE 13]

Approbation du principe d’indemnisation de la Société Agencement Décoration Equipement des Collectivités (SADEC) suite à l’opération de restructuration du service de restauration du groupe scolaire 159, avenue Parmentier (10e). M. Pascal CHERKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPA 241]

Signature d’une convention pluriannuelle avec l’Association pour le Développement de la Danse à Paris (18e) pour l’attribution d’une subvention et signature d’une convention d’occupation. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 343]

Subvention à la Fédération Nationale des Anciens Combattants en Algérie, Maroc et Tunisie FNACA - Comité du 8e arrondissement. Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 108]

Subvention à la fondation “Centre d’Etudes, de Documentation, d’Information et d’Actions Sociales -Musée social” (7e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 382]

DLH 133 - Signature d’une convention avec l’association “Life Live” (20e) pour l’attribution d’une subvention au titre de ses activités en 2008 et d’un bail professionnel pour l’occupation de locaux situés 36, rue de Terre-Neuve (20e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 144]

Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec l’INSERM (ADR Paris VI) pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Pierre Chauvin, lauréat 2005. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 105]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme de réhabilitation “PALULOS” du groupe “149 Château des Rentiers” situé 139-149, rue du Château des Rentiers (13e).- Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 210-1°]