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Octobre 2008

Conseil Municipal

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Annexe n° 2 - Liste des participants aux Commissions. Amendements et voeux déposés en Commission. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DJS 382 - Approbation du principe de passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Sohane Benziane, 16-20 rue Georges Duhamel (15e). Voeu déposé par MM. Jean-François LAMOUR, Philippe GOUJON, Jean-Baptiste MENGUY et les élus du groupe U.M.P.P.A. proposant une meilleure implication du Maire d'arrondissement dans la procédure d'approbation du programme d'animations du centre Sohane Benziane situé dans le 15e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par MM. David ALPHAND, Jean-François LEGARET, Jean-Pierre LECOQ et des membres du groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relatif au système d'information "Alizé". Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Sylvain GAREL et les éluEs du groupe "Les Verts" relatif au soutien de la Ville au Comité inter mouvement auprès des évacués (CIMADE). Voeu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par M. Jérôme DUBUS, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les élus du groupe U.M.P.P.A. sur les mesures prises par la Ville concernant la sécheresse. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par les groupes socialiste, radical de gauche et apparentés et communiste relatif aux conditions de fonctionnement de la Maison de la Justice et du Droit Paris Sud. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

Adoption d'un compte rendu. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DDATC 132 - Inventaire des équipements dont les Conseils d'arrondissement ont la charge. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Communication de M. le Préfet de police sur la vidéoprotection. Vœu déposé par le groupe communiste relatif à la vidéosurveillance et au plan "1.000 caméras" de la Préfecture de police. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Claude GOASGUEN et les élus du groupe U.M.P.P.A. relatif au Conseil de la jeunesse du 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DF 82 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des Parisiens. (Suite). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par M. Ian BROSSAT et les élus du groupe communiste relatif à l'organisation du service de restauration au lycée Renoir dans le 18e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DDATC 154 - Modification de la fixation des périmètres des conseils de quartier. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A relatif à la propreté dans le 16e arrondissement. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, DEVE 107 - Lancement et signature d'un appel d'offres ouvert relatif à la fourniture de sapins pour les décorations de Noël de la Ville de Paris. Voeu déposé par Mme Fabienne GASNIER et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif au lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de sapins pour les décorations de Noël. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Vœu déposé par le groupe communiste relatif à l'organisation du service minimum d'accueil dans les écoles parisiennes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008

2008, Voeu déposé par Mme Edith CUIGNACHE-GALLOIS, M. Yves POZZO di BORGO et les élus du groupe Centre et Indépendants relatif à l'ouverture de l'expérimentation du stationnement nocturne en zone de livraison aux arrondissements qui en feront la demande. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2008