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Octobre 2008

Conseil Municipal

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Signature d’un avenant n°3 à la convention passée avec l’Institut PASTEUR pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Philippe Bousso, lauréat 2005. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 104]

Individualisation des autorisations de programme votées à la Décision Modificative n° 1 d’investissement de la Ville de Paris pour 2008. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DF 58]

Réalisation par “Paris Habitat-OPH” d’un programme d’acquisition-conventionnement de 8 logements PLUS et 4 logements PLA-I situés 280 avenue Daumesnil (12e). - Garantie d’emprunt de la Ville de Paris. M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 171-1°]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par le Comité d’Entreprise de “Dassault Systemes”, 11, rue Frédéric Clavel, 92150 Suresnes, pour l’organisation d’un spectacle le 7 décembre 2008 au Parc Floral du bois de Vincennes (12e). Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 179]

Vœu relatif aux personnels de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 215]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association CASDAL 14 animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 14ème arrondissement prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 190]

Subvention à la Fédération Française de Basket-Ball pour l’organisation de l’Open féminin. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 219]

Subvention à l’association “Ca se visite !” pour la réalisation d’un projet de tourisme urbain “ça se visite et les nouveaux territoires du Nord Est Parisien et communes limitrophes”. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPVI 52]

Avenant n° 2 au marché de travaux signé avec la société SPIE Ile de France / Nord Ouest, relatif à la détection incendie dans les locaux à risques de la Sorbonne, 46-48 rue Saint Jacques (5e). M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPA 255]

Renouvellement de l’adhésion de la Ville de Paris à l’association française des ingénieurs et techniciens de l’environnement (AFITE) et versement de la cotisation annuelle correspondante. M. François DAGNAUD et Mme Anne LE STRAT, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPE 61]

Signature avec l’association Le Concert spirituel (1er) d’une convention annuelle d’objectifs pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 310]

Subvention à l’association “Compagnie Graines de Soleil” (18e) pour son projet “Le scolaire soutenu par l’artistique”. M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 373]

Autorisation à M. le Maire de Paris de solliciter, auprès de l’Etat - Ministère de la Culture et de la communication - Direction régionale des affaires culturelles - l’octroi d’une subvention annuelle de fonctionnement pour le Conservatoire à Rayonnement régional de Paris. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 459]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer un avenant à la convention pluriannuelle de partenariat 2008-2010 entre la Ville et l’association Microlithe animant un Espace Public Numérique (EPN) dans le 20ème arrondissement, prévoyant l’attribution d’une subvention de fonctionnement à cette association. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 188]

Subvention à l’association “l’Autre Livre, Association Internationale d’Editeurs Indépendants” (4e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 348]

Approbation du principe de passation d’une convention de délégation de service public pour la gestion du centre d’animation Vercingétorix, 181/183 rue Vercingétorix (14e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DJS 381]

Dotation à l’E.S.A.A. BOULLE (12e) pour travaux de déménagement de la cabine de peinture et le raccordement des machines à bois. M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASCO 170]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer l’avenant n° 1 au marché n° 05-61 025, substituant la société Appia Grands Travaux à la société AER. Mme Annick LEPETIT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DVD 201]

Subvention à l’association “Théâtre A” pour le spectacle Brouillages présenté au centre culturel Confluences (20e) en 2008. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 321]

Modification du Grand Prix de médecine et de la recherche médicale Jean Hamburger. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 112]