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Octobre 2008

Conseil Municipal

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Vœu demandant le maintien du quartier politique de la ville dans le 14e. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 188]

Subvention à l’association “La Maison des illustrateurs” (13e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 411]

Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec le CNRS (Délégation Paris B) pour l’attribution d’une subvention à l’équipe de recherche médicale dirigée par Térence Strick. M. Jean-Marie LE GUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DASES 107]

Vœu relatif à l’implantation d’un nouvel équipement culturel, le Petit Bain, Quai François Mauriac (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 207]

Vœu relatif à la crise économique et à ses conséquences sur la vie des parisiens Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 220]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire une convention de partenariat 2008 signée entre la Ville de Paris et l’association “MILA” et d’attribuer une subvention de fonctionnement au titre de l’exercice 2008. Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 146]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer une convention de groupement de commandes avec l’Etat, Préfecture de police, service déconcentré du Ministère de l’Intérieur, de l’Outremer et des Collectivités territoriales, relative au nettoyage des équipements de ventilation des bâtiments de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 PP 91]

Avis du Conseil de Paris sur la demande d’autorisation formulée par le Collège de France en vue d’exploiter, au titre de la réglementation relative aux Installations Classées pour la Protection de l’Environnement, une installation de réfrigération située 11 place Marcelin Berthelot (5e). M. Denis BAUPIN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DEVE 41]

Location par bail emphytéotique, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris (RIVP), de l’ensemble immobilier situé 22-24 place Denfert Rochereau / 1 rue de Grancey (14ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DLH 195]

Subvention à l’association “Le Proscenium” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 126]

Subventions à 10 associations menant des actions au titre de la Politique de la Ville sur les quartiers sud du 13e arrondissement et Porte de Vanves du 14e arrondissement. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPVI 42]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “Vogue Mode” pour l’exploitation de son magasin “Paul & Shark” situé 74, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 198]

Vœu relatif à l’évacuation des cartons pour les commerçants. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 218]

Avis du Conseil de Paris sur la demande de dérogation à la règle du repos dominical présentée par la SAS “THE SWATCH GROUP” pour l’exploitation de son magasin “SWATCH STORE” situé 104, avenue des Champs-Élysées (8e). Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DDEE 166]

Lancement d’une consultation sur appel d’offres ouvert pour le transfert exceptionnel des missions du 3975 et la réalisation de campagnes d’appels. Mme Camille MONTACIÉ, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DGIC 14]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les avenants n° 1 aux marchés de travaux relatifs aux travaux de rénovation de la chaufferie, des réseaux de chauffage, d’eau froide et d’eau chaude sanitaire du centre de secours Port Royal, 55 boulevard de Port Royal (13e) (lot n° 1 : chauffage, plomberie, électricité ; lot n° 3 : maçonnerie). M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 PP 86]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein de l’Association “Cité européenne des Récollets” (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 R. 175]

Approbation du principe de construction d’une crèche collective de 66 places et d’une halte-garderie 30 places 53/61bis rue Saint-Blaise (20e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DPA 185]

Vœu relatif aux moyens alloués par l’Etat à la Politique de la Ville dans le 20e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 V. 189]

Signature d’une convention avec l’association “Les Trois Ourses” pour l’attribution d’une subvention (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2008 [2008 DAC 396]