Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Octobre 2009

Conseil Municipal

> Déliberation (372)

> Débat (112)

Résultats de votre recherche

Approbation du principe et des modalités de passation et signature d’un marché à bons de commande pour l’entretien, la maintenance et les améliorations des chaudières murales dans les équipements de diverses directions de la Ville de Paris. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPA 281]

Signature d’une convention annuelle avec l’association exécutive du Comité Départemental du Tourisme de la Seine Saint-Denis. Mme Anne LE STRAT, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DVD 222]

Réalisation par la SGIM d’un programme d’acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 6 logements PLUS et 3 logements PLS 124, rue Blomet (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 150-1°]

Subvention à la Fédération des Associations et Centres d’Espagnols Emigrés en France - FACEEF (93210 La Plaine Saint Denis), pour son action en faveur des femmes. Montant : 10.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SG 188]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme d'acquisition-conventionnement comportant 10 logements PLS à réaliser 30 rue Baron (17ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 204-3°]

Approbation du principe de construction d’une crèche collective 55 places 11/13, rue Campo Formio (13e) et des modalités de passation du marché de maîtrise d’œuvre ; dépôt des demandes de permis de démolir et de construire. M. Christophe NAJDOVSKI et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPA 187]

Modification de la délibération n° 2007 PP 81-1° des 1er et 2 octobre 2007 portant dispositions statutaires applicables au corps des agents de surveillance de Paris de la Préfecture de police. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 PP 81]

Subvention à la Société Historique et Archéologique du 15e arrondissement de Paris. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 476]

Contribution de la Ville de Paris au budget de fonctionnement du Conseil Départemental de l’Accès au Droit (CDAD) de Paris pour l’année 2009. Mme Maïté ERRECART, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAJ 13]

Signature d'une convention de partenariat liant le musée Carnavalet et le musée d’Art et d’Histoire du Judaïsme (MAHJ) à l’occasion de l’exposition "La splendeur des Camondo, de Constantinople à Paris (1806-1944)" présentée au MAHJ. Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 519]

DJS 397 Signature d’un avenant à la convention annuelle avec l’association Confluences (20e) pour l’attribution d’une subvention. M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 386]

Signature d’une convention annuelle d’objectif et attribution d’une subvention au Centre Régional de Documentation Pédagogique de Paris (6e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 117]

Réalisation par la SIEMP d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 4 logements PLA-I, 8 logements PLUS et 4 logements PLS 14, rue Marie et Louise (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 184-1°]

Signature d'un avenant à la convention triennale 2007-2009 passée avec l'association Ascendanse Hip Hop (13e) pour l'attribution d’une subvention. MM. Jean VUILLERMOZ et Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 411]

Signature d'un avenant N°3 à la convention passée avec l'ASSOCIATION GENERALE DES FAMILLES DU 17 EME pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 172]

Subventions aux collèges dans le cadre de l'"Action collégiens". Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 135]

Subvention à la Fédération départementale des combattants républicains de Paris (12e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 615]

Subvention à l’UPMC (5e), pour l’organisation du colloque "Polarité cellulaire et tissulaire". M. Jean-Louis MISSIKA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 254]

Admissions en non-valeur et remises gracieuses d’anciennes créances présentées au cours de l’exercice 2009. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 PP 83]

DJS 479 - Communication sur l'emploi des jeunes. (mardi 20 octobre 2009). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 288-]