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Octobre 2009

Conseil Municipal

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Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association AIRE DE FAMILLE pour l'attribution d'une subvention. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 195]

Signature d’une convention triennale d’objectifs avec l’association Accompagnement Lieux d’accueil Carrefour éducatif et social (ALC) pour l’attribution d’une subvention. Montant : 20.000 euros. Mme Fatima LALEM, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SG 35]

Subvention à l’association Arcréation - Mot de Passe. Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPVI 189]

Autorisation à M. le Préfet de police de signer les marchés à conclure avec les attributaires désignés par la commission d’appel d’offres de la Ville de Paris. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 PP 78]

Subvention à la Fédération des Sociétés historiques et archéologiques de Paris et d’Ile-de-France (3e). Mme Danièle POURTAUD, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 475]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SIEMP en vue du financement d’un programme d’acquisition - réhabilitation comportant 27 logements PLS à réaliser 93 à 97, boulevard Macdonald (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 198-3°]

Signature d’une convention avec l’association Aide aux victimes XVIII pour l’attribution d’une subvention. M. Georges SARRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPP 18]

Signature d'un avenant n°1 à la convention passée avec l'association "CROIX ROUGE FRANCAISE" pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective "Gabriel de Mun " (10e). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 70]

Signature d’un marché article 30 relatif à la gestion de la Maison des Ensembles (12e). M. Bruno JULLIARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 413]

Convention relative à l’attribution d’une subvention de fonctionnement à l’association Boutiques de Gestion Paris Ile de France. Mme Lyne COHENSOLAL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DDEE 252]

Subvention à l’association Sambre (95471 Fosses) dans le cadre de la politique de la Ville. M. Christophe GIRARD et Mme Gisèle STIEVENARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 568]

Communication aux Conseillers de Paris siégeant en formation de Conseil Municipal relative à la liste des marchés notifiés pour les mois d'août et septembre 2009 Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAJ 24]

Signature d'un avenant N°1 à la convention passée avec l'association CROIX ROUGE FRANCAISE pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la crèche collective ”Vandrezanne”. M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 203]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLUS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme de construction comportant 184 logements étudiants PLUS à réaliser Voie BJ19, emprise du stade Jules Ladoumègue (19ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 165-2°]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 10e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 18]

Réalisation par la RIVP, dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, d’un programme comportant 2 logements PLUS et 1 logement PLS, 7-23 rue d’Alsace et 144-146 rue du Faubourg Saint-Denis (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 192-1°]

Signature d’une convention avec le Club des Français Volants pour l’attribution d’une subvention pour la saison sportive 2009-2010. M. Jean VUILLERMOZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DJS 203]

Attribution d’une subvention à l’association Aire Falguière - Compagnie Vue sur Mer (15e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 579]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 3e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 11]

Réalisation par Sageco d’un programme de construction comportant une résidence sociale de 17 logements PLAI, une maison-relais de 24 logements PLAI et un local d’activité situé 43, rue Belliard (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 63-1°]