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Octobre 2009

Conseil Municipal

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2009, DAC 716 - Modifications des conditions d'accès aux expositions des Catacombes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DDATC 73 - Subvention à l'association "Ciné Vacances dans le 13e arrondissement". - Montant : 2.250 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par Mme CALANDRA et M. BARGETON relatif au domaine intercalaire de la Ville de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DAC 541 - Subvention à l'association "The Fairplaylist" (11e) pour l'organisation de la troisième édition du festival Ménilmontant capitale de la musique équitable et écologique. - Montant : 7.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DU 171 - ZAC "Clichy Batignolles" (17e). (Suite). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l'amélioration de l'offre de transports en commun, Porte d'Asnières. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DU-DF 82 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Cession par adjudication d'un appartement avec cave (lots n° 13-44) dans l'immeuble 23, rue Jacob (6e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DU 198 - Signature d'un avenant n° 3 à la convention passée avec l'association Atelier Parisien d'urbanisme pour l'attribution d'une subvention. Montant : 50.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DDATC 116 - Détermination du cadre de référence de la répartition des dotations de gestion et d'animation locales destinées aux états spéciaux d'arrondissements en 2010, en application du titre I du livre V du code général des collectivités territoriales relatif à l'organisation administrative de Paris, Marseille et Lyon. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, IV - Question d'actualité posée par le groupe "Les Verts" à M. le Maire de Paris relative aux droits des femmes et à la fermeture du centre d'I.V.G. de l'hôpital Tenon. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés, adopté à l'unanimité du Conseil du 3e arrondissement, relatif au rétablissement de la sécurité et de la tranquillité de ses habitants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DF 62 - Communication de M. le Maire de Paris sur les orientations budgétaires. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DAC 699 - Signature d'un avenant à la convention passée avec l'association "Le Musée en Herbe (1er), pour l'attribution du solde de la subvention de fonctionnement. - Montant : 80.000 euros. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DAC 47 - Signature de deux conventions et d'un avenant avec l'Association pour le Soutien du Théâtre Privé. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, Ouverture de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DASCO 133 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2010-2011. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, II - Question d'actualité posée par le groupe Centre et Indépendants à M. le Maire de Paris relative à la solidarité avec les agriculteurs franciliens. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, SGRI 65 - Acceptation du titre de recettes du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes pour la mise en oeuvre de la coopération entre la Ville de Paris et la Wilaya d'Alger relative au Jardin d'Essai du Hamma : formation et assistance technique (2009-2010). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DJS 413 - Signature d'un marché article 30 relatif à la gestion de la Maison des Ensembles (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009

2009, DEVE 112 - Approbation des modalités de lancement et de signature de l'appel d'offres ouvert pour la fourniture et la pose de rambardes dans les cimetières parisiens du Père-Lachaise, de Montmartre, de Saint-Vincent, du Calvaire, de Montparnasse et de Passy. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2009