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Octobre 2009

Conseil Municipal

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Subvention à l’association Jeux de Miroirs (9 e) au titre de 2009. Montant : 10.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 543]

Signature d’un avenant n° 3 à la convention passée avec l’association Atelier Parisien d’Urbanisme pour l’attribution d’une subvention complémentaire. M. Bernard GAUDILLÈRE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DU 198]

Signature d'un avenant N°3 à la convention passée avec l'association Aire Interculturelle de Recherche et Action Parents/Enfants (A.I.R.A.P.E) pour l'attribution d'une subvention pour le fonctionnement de la halte-garderie 4, rue du Dessous des Berges (13ème). M. Christophe NAJDOVSKI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DFPE 182]

Subvention à l’association Les Radiophonies (6e). Montant : 3.000 euros. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 458]

Approbation des modalités de lancement et de signature d’un appel d’offres pour le nettoyage des sols et la collecte des réceptacles de propreté dans les espaces verts parisiens. Mme Fabienne GIBOUDEAUX, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DEVE 147]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris à aux emprunts PLA-I à contracter par Sageco en vue du financement d’un programme de construction comportant une résidence sociale de 17 logements PLAI, une maison-relais de 24 logements PLAI et un local d’activité à réaliser 43, rue Belliard (18ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 63-2°]

des membres présents : Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 273-]

Vœu relatif à la régularisation de tous les travailleurs sans-papiers. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 321]

DJS 394 - DAC 435 Subvention de fonctionnement à l’association Permis de Vivre la Ville au titre de la politique de la Ville pour le projet intitulé "démarche participative volet politique ville". Mme Gisèle STIEVENARD, M. Christophe GIRARD et M. Bruno JULLIARD, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPVI 106]

Vœu relatif au collectif d'artistes du 53 bis, rue de la Voûte. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 336]

Signature avec l’association Théâtre Exprès d’un bail afférent aux locaux dont cette dernière est locataire dans l’immeuble communal 21 avenue du Maine (15e) et d’une convention d’objectifs relative à l’attribution d’une aide en nature à cette association. M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 646]

Subvention à l’association Théâtre Astral (12e). M. Christophe GIRARD, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 469]

Signature d’un avenant n°1 au marché de maîtrise d’œuvre passé avec Monsieur Jean HARARI, architecte, pour la reconstruction d’un équipement scolaire et construction d’un bâtiment d’extension à l’école élémentaire 41bis, rue La Fontaine (16e). Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DPA 228]

Vœu relatif à l'extension du jardin partagé, square Pierre Adrien Dalpayrat. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 318]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la RIVP en vue du financement d’un programme comportant 1 logement PLS, à réaliser dans le cadre d’une vente en l’état futur d’achèvement, 7-23 rue d’Alsace et 144-146 rue du Faubourg Saint-Denis (10ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 192-3°]

Subvention à l'association Coup de Soleil, 132, rue de Rivoli (1er). M. Pierre SCHAPIRA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 SGRI 28]

Signature d’une convention avec la caisse des écoles du 19e arrondissement portant sur le versement par la Ville d’une subvention contractuelle. Mme Colombe BROSSEL, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DASCO 27]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris aux emprunts PLS à contracter par la SGIM en vue du financement d’un programme d’acquisition conventionnement comportant 3 logements PLS à réaliser 124, rue Blomet (15ème). M. Jean-Yves MANO, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DLH 150-3°]

Subvention à Mouvement Résistance (8e). Mme Catherine VIEU-CHARIER, rapporteure. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 DAC 545]

Vœu relatif à la situation du Paris Foot Gay. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2009 [2009 V. 325]