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Octobre 2012

Conseil Municipal

Débat

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Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif au schéma directeur de la Région Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 SG 194 - Rapport d'observations définitives sur la gestion du budget annexe des Transports automobiles municipaux pour les exercices 2006 et suivants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DPE 76 - Approbation du rapport annuel 2011 du Maire de Paris sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets de Paris. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à la limitation du chlore dans les piscines et création d’une piscine à filtrage naturel. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à la création d'un observatoire des observatoires. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DEVE 149 - Avis du Conseil de Paris sur le projet de Schéma Régional Climat Air Energie présenté par le Président du Conseil Régional et le Préfet de la Région Ile-de-France. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Annexe n° 2-6 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

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2012 SG 181 - Aménagement des berges de Seine - Approbation des modalités de lancement et de signature d'un appel d'offres pour la surveillance et l'accueil du public sur l'archipel, jardin flottant installé sur la Seine, au port du Gros Caillou (7e). 2012 SG 150 - Convention avec l'Agence de l'Eau Seine-Normandie pour l'aménagement des berges de Seine (7e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DU 203 - Cession à la SCI Beaugrenelle des droits de bailleur à construction détenus par la Ville de Paris sur des volumes à créer, dans l'îlot Charles Michels, partie de l'îlot Pégase Est du secteur Beaugrenelle (15e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DU 166 - Avenant n° 1 au marché d'études urbaines et techniques relatives au secteur GPRU de la Porte de Vincennes (12e et 20e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DVD 72 - Signature d'un marché avec la société PARKEON pour la fourniture de pièces détachées et l'adaptation au paiement par carte bancaire de la totalité du parc d'horodateurs parisiens. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif au marché sauvage du boulevard de la Chapelle (18e). Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe U.M.P.P.A. relatif à l’achat par la Ville des terrains propriété de l’Etat, 26, 26 bis rue de Saint-Petersbourg - 73, rue d’Amsterdam (8e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Projets de délibération adoptés par un vote d'ensemble de l'Assemblée. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

QE 2012-20 Question de Mme Laurence DOUVIN et des membres du groupe Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DASCO 113 - Ressort des écoles publiques de Paris pour l'année scolaire 2013-2014. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DFPE 369 - Approbation du lancement d'une procédure de délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 21, rue de Provence (9e). 2012 DFPE 370 - Délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance, 32, rue Godefroy Cavaignac (11e). 2012 DFPE 371 - Délégation de service public pour l'exploitation de l'établissement d'accueil collectif de petite enfance situé 8 impasse Barrier (12e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Liste des membres présents en Commissions. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 SG 193 - Rapport d'observations définitives de la C.R.C. sur la gestion du budget spécial de la Préfecture de police pour les exercices 2007 et suivants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012