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Octobre 2012

Conseil Municipal

Débat

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Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Annexe n° 2 - Tableau des vœux et amendements déposés en Commissions. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe UMPPA relatif aux conséquences des mesures fiscales pour la garde des jeunes enfants. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe socialiste, radical de gauche et apparentés relatif à la dénomination d’un lieu Léon Gontran Damas (20e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DPP 27 - Subvention (19.250 euros) et convention avec la Mission locale de Paris au titre de la lutte contre la récidive. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

V - Question d'actualité posée par le groupe U.M.P.P.A. à M. le Maire de Paris relative au financement du Grand Paris Express. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Désignation de représentants du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil municipal, dans divers organismes. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Annexe n° 2-9 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

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Vœu déposé par le groupe PCF/PG relatif au travail de mémoire sur le massacre du 17 octobre 1961. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 SG 192 - Communication du rapport Développement Durable. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Suspension et reprise de la séance. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Dépôt de questions d'actualité. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DAC 511 - Subvention (150.000 euros) et convention avec l'association "La Dalle aux chaps" (93170 Bagnolet). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Souhaits de bienvenue. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

2012 DVD 150 - Signature de trois conventions avec les associations Mieux se Déplacer à Bicyclette (4e), Animation, Insertion et Culture Vélo (19e) et Vélorution (19e) pour le développement d'activités au sein de la Maison du Vélo et de trois contrats de mise à disposition des locaux. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe Communiste et élus du parti de Gauche relatif à la dénomination d’un lieu en hommage à Lise et Arthur London. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Vœu déposé par le groupe EELVA relatif à une étude pour favoriser une accessibilité universelle à tous les piétons et cyclistes des entrées de la Ville. Vœu déposé par l'Exécutif. Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Annexe n° 2-5 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

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2012 DAC 717 - Subvention (1.944 euros) à l'Amicale des anciens des services spéciaux de la Défense nationale (A.S.S.D.N) (15e). Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

Annexe n° 2-2 Débat / Conseil municipal / OCTOBRE 2012

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