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Convention de prêt d'oeuvres avec le Collectif Evènementiel Art et Handicap. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DICOM 36-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association des commerçants de la rue du Temple pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (4e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 170-1]


Lancement et signature de marchés relatifs au transport en autocar d'enfants scolarisés à Paris dans le cadre des activités scolaires, périscolaires et sportives organisées par la Ville de Paris en 4 lots séparés multi-attributaires. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DA 30-1]


Fixation des alignements et classement dans le domaine public routier des différentes voies, déclassement et cession à la SEMAVIP des emprises rue Paul Meurice et voie DR/20. Autorisation de déposer toute demande administrative, dont toute demande d'autorisation d'urbanisme nécessaire à la réalisation du programme d'aménagement Paul Meurice (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DU 197-2]


Subvention (2.500 euros) à l'association Aria de Paris (14e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 461-1]


Octroi de la garantie de la ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la SAEMES auprès de la Caisse d'épargne d'ile de france pour le financement de travaux du parc de stationnement Méditerranée (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DF 81-1]


Acceptation de la donation consentie par Mme MIHAÏLOVIC à la Ville de Paris, en faveur de la Mairie du 6e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DUCT 138-1]


Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DU 219-3]


Subvention (935.000 euros) à l'établissement public Paris Musées (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 684-1]


Location par bail emphytéotique, au profit de la société ELOGIE, de l'immeuble communal 151, rue du Faubourg Poissonnière (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DLH 123-1]


Convention d'occupation du domaine public au Mouffetard, théâtre des arts de la marionnette (5e) pour l'association du Théâtre de la Marionnette à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 423-1]


Conventions de mécénat pour l'exposition " Brassaï, pour l'amour de Paris " avec Vivendi et Franprix. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DICOM 30-1]


Subvention (23.287 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 6e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 130-1]


Subvention (6.500 euros) à l'association des commerçants rue des Martyrs (9e) pour les illuminations de fin d'année 2012. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 188-1]


Subvention (8.300 euros) à l'association des commerçants et artisans de la rue Jonquière et des rues adjacentes (17e) pour des animations de quartier au titre de l'année 2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 167-1]


Convention d'autorisation d'ouverture à usage de sortie de secours dans un mur pignon communal rue de la Fontaine au Roi (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DF 72-1]


Subvention (6.000 euros) à l'association Lyre et Muses (5e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 522-1]


Approbation du principe de passation et les modalités d'attribution d'un marché à bons de commande pour la maintenance des applications de gestion administrative et paie des administrations parisiennes. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DSTI 22-1]


Communication de la liste des marchés attribués du 1er juin 2013 au 29 août 2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAJ 28-1]


Subvention (4.000 euros) à l'association L'Itinéraire (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 544-1]


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