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Subvention (3.500 euros) au Comité des Francs Bourgeois pour les illuminations de fêtes de fin d'année 2012 (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 169-1]


Proposition de fixation, à compter du 1er janvier 2012, du montant annuel du " supplément communal de logement " (ou indemnité représentative de logement) attribué aux instituteurs non logés exerçant à Paris, et des diverses majorations qui y sont rattachées. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 123-1]


Subvention (128.238 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 12e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 136-1]


Subvention avec convention (60 000 euros) avec la Fondation des Sciences Mathématiques de Paris pour le financement d'une chaire de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 189-1]


Déclassement et cession des volumes contenant le débord des pieux de fondations du lot 4.3. - Signature d'un avenant à la convention de transfert des voies et réseaux divers dans le domaine public de voirie dans le Secteur Saussure (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DU 259-1]


Avenant n°1 avec la société Spie Autocité au contrat d'affermage du parc de stationnement Ternes (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 197-1]


Convention d'occupation du domaine public pour l'association Compagnie Bernard Sobel (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 554-1]


Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DU 219-2]


Subvention (3.000 euros) à l'association Acoeurvoix (3e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 665-1]


Cession à RFF du volume sous dalle n° 301 en vue de son incorporation au domaine public ferroviaire situé dans la ZAC Paris Rive Gauche (13e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DU 209-1]


Subvention (1.000 euros) à l'association D'Anvers aux Abbesses (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 399-1]


Subvention (70.000 euros) et avenant n° 2 à convention avec l'INSERM - DR Paris 6 . Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 27-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association des Artistes et Artisans d'Art du 11e arrondissement (4A). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 156-1]


Subvention (101. 708 euros) et avenant n°3 à la convention avec l'association Paris Tout P'tits, pour son action de distribution de produits alimentaires et d'hygiène au profit d'enfants en bas-âge de familles parisiennes démunies. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASES 20-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association La Muse en Circuit (94140 Alfortville). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 294-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association ASYMETRIK films (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 401-1]


Convention d'objectifs avec l'Association Coup de Main, fixation de la redevance pour l'occupation temporaire d'un local communal au 56 Boulevard Ney et autorisation donnée à M. le Maire de Paris de consentir au dépôt, par l'association Coup de Main, d'une demande de permis de construire au 56 Boulevard Ney (18e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DDEEES 202-1]


Déclaration de projet emportant mise en compatibilité du PLU dans le cadre de l'opération d'aménagement Paul Bourget (13e). Dossier de création de la ZAC Paul Bourget. Bail emphytéotique au profit d'Elogie. Déclaration préalable de division en vue de la cession des terrains nécessaires à la réalisation de la ZAC Paul Bourget (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DU 219-4]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à des prestations d'interprétariat médico-social au bénéfice de la Ville et du Département de Paris en 3 lots séparés. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DA 29-1]


Subvention (107.109 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 11e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 135-1]


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