Subvention (30.000 euros) et avenant à convention avec l'association Nouveau Centre Communautaire de Paris (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DAC 311-1]
Lancement d'un marché relatif au spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 30) et d'un marché relatif à l'assurance annulation du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2014 de la Ville de Paris (article 27-III)
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DICOM 20-1]
Subvention (10.000 euros) et convention avec l'association "Université populaire pour une information citoyenne "
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DICOM 27-1]
Subvention (9.000 euros) à l'association Viaduc des Arts - Paris pour les illuminations de fin d'année 2012 (12e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DDEEES 196-1]
Subventions (60.000 euros) à 16 associations dans le cadre de la dotation Nuit Blanche aux arrondissements.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DAC 666-1]
Subvention (4.800 euros) à l'association des commerçants de la rue Cadet (9e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DDEEES 164-1]
Subvention (55.315 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 5e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 129-1]
Acquisition auprès de RFF de volumes et d'une emprise de terrain nécessaires au comblement de la tranchée ferroviaire dite tranchée Pereire dans le secteur Saussure (17e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DU 32-1]
Subvention (63.156 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 9e arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 133-1]
Subvention (19.508 euros) et avenant à la convention pluriannuelle d'objectifs avec la Caisse des Ecoles du 1er arrondissement au titre de l'amélioration de la qualité du service de restauration scolaire.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 125-1]
Subvention (10.000 euros) avec convention avec l'association Les Amis de Magnum Photos pour le projet " Regards croisés ".
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 98-1]
Subvention et convention avec l'Ecole du Louvre (16.000 euros) destinée au financement des cours d'histoire de la Ville de Paris -
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DDEEES 191-1]
Subvention (4.000 euros) à l'association des commerçants et artisans du marché couvert de la Chapelle (18e) pour les illuminations de fin d'année 2012.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DDEEES 209-1]
Approbation du contrat de cession de droits d'auteur portant sur la maquette et la mise en pages du guide de ressources pour les actions d'éducation à l'égalité filles/garçons.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DAJ 24-1]
Subvention (10.000 euros) avec convention pour l'association pour le développement de la création, études et projets (ADCEP) (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DDEEES 131-1]
