Subvention (17.516 euros) à la Caisse des écoles du 7e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 167-1]
Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes au titre de l'aide aux victimes
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DPP 50-1]
Subvention (75.606 euros) à la Caisse des écoles du 17e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 177-1]
Modification de la délibération 2006 DDATC 165 portant dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires pouvant être accordées aux personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d'élection et de recensement de la population.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DUCT 139-1]
Subvention (148.710 euros) à la Caisse des écoles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 173-1]
Subvention (5.000 euros) à l'association des Ludothèques en Ile de France pour le fonctionnement de la Ludomobile (13e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 342-1]
Subvention (4.000 euros) l'association Rencontres des Tunisiens de France Sport et Culture.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DUCT 108-1]
Subvention (99.722 euros) à la Caisse des écoles du 12ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 172-1]
Subvention et convention annuelle (32.500 euros) avec l'Association Connaissance de l'Afrique Contemporaine (17e) au titre de l'intégration.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DPVI 78-1]
Subvention (274.343 euros) à la Caisse des écoles du 19e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 179-1]
Subvention (35.978 euros) avec convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DAC 525-1]
Décision modificative du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2013.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DILT 21-1]
Subvention (264.884 euros) à la Caisse des écoles du 11ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 171-1]
Subvention (2.000 euros) à l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et la Promotion d'une Politique de l'Association du 15e.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DUCT 48-1]
Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Jacques Rousseau au 68 rue Jean-Jacques Rousseau (1er).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DAC 705-1]
Subvention (30.000 euros) et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DAC 700-1]
