Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :
> PAR ANNÉE  
Octobre 2013
> PAR TYPE DE CONSEIL (MUNICIPAL / GÉNÉRAL)  
Conseil Municipal
> Type de document (Débat / Délibération)  
Résultats de votre recherche
Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <

Subvention (7.000 euros) à l'association Mouvement pour une citoyenneté active. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DUCT 107-1]


Subvention (17.516 euros) à la Caisse des écoles du 7e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 167-1]


Subvention (80.000 euros) et convention avec l'association Paris Aide aux Victimes au titre de l'aide aux victimes Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPP 50-1]


Subvention (75.606 euros) à la Caisse des écoles du 17e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 177-1]


Modification de la délibération 2006 DDATC 165 portant dérogation au contingent mensuel de 25 heures supplémentaires pouvant être accordées aux personnels affectés de manière permanente et/ou occasionnelle aux travaux d'élection et de recensement de la population. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DUCT 139-1]


Création de l'établissement de coopération culturelle Maison des métallos (11e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 703-1]


Subvention (148.710 euros) à la Caisse des écoles du 13e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 173-1]


Subvention (5.000 euros) à l'association des Ludothèques en Ile de France pour le fonctionnement de la Ludomobile (13e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 342-1]


Subvention (4.000 euros) l'association Rencontres des Tunisiens de France Sport et Culture. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DUCT 108-1]


Subvention (1.500 euros) à l'association Aux Mille Lieux (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DUCT 58-1]


Subvention (99.722 euros) à la Caisse des écoles du 12ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 172-1]


Subvention et convention annuelle (32.500 euros) avec l'Association Connaissance de l'Afrique Contemporaine (17e) au titre de l'intégration. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPVI 78-1]


Subvention (274.343 euros) à la Caisse des écoles du 19e arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 179-1]


Subvention (35.978 euros) avec convention avec l'association Conseil International des Monuments et des Sites ICOMOS (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 525-1]


Décision modificative du budget annexe du Service Technique des Transports Automobiles Municipaux pour 2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DILT 21-1]


Subvention (264.884 euros) à la Caisse des écoles du 11ème arrondissement pour la mise en oeuvre des séjours de vacances et des projets socio-éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DASCO 171-1]


Subvention (4.000 euros) à la Société de Port-Royal (5e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 605-1]


Subvention (2.000 euros) à l'association (A.R.P.P.A) Association pour la Recherche et la Promotion d'une Politique de l'Association du 15e. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DUCT 48-1]


Apposition d'une plaque commémorative en hommage à Jean-Jacques Rousseau au 68 rue Jean-Jacques Rousseau (1er). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 705-1]


Subvention (30.000 euros) et convention avec l'établissement public Maison des Pratiques Artistiques Amateurs (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 700-1]


Classer par
résultats par page
< < ... 12 13 14 15 16 17 18 19 20 21 22 ... > <