Convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Valeyre situé dans le 9e arrondissement.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DJS 401-1]
Principe de délégation de service public pour l'entretien et l'exploitation du parc de stationnement Montholon (9e), pour une durée de 8 ans.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DVD 35-1]
Subvention (52.472 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Au Fil de la Découverte (15e) pour sa halte-garderie.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 84-1]
Convention passée avec l'Académie de Paris relative au développement des assistants de langues dans les écoles primaires de la Ville de Paris.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DASCO 147-1]
Subvention (541.375 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la Crèche Collective Laïque du Quartier du Père Lachaise (20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 75-1]
Convention de mise à disposition de locaux au Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e), à titre gratuit, précaire et révocable. Subvention (68.000 euros) avec avenant à la convention triennale d'objectifs avec le Centre d'Information et de Documentation Jeunesse (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DJS 326-1]
Subvention (9.876 euros) et avenant n° 5 avec l'association AJEFA (10e) pour le jardin d'enfants 134 Saint Martin (10e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 81-1]
Subvention (662.996 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche familiale Clavel (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 69-1]
Subvention (470.031 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la crèche en appartement Framboise (19e et 20e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 74-1]
Subvention (450.000 euros) et convention avec la Fondation Paris Saint-Germain au titre de la saison 2013-2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DJS 209-1]
Marché de prestations de billetterie et de communication avec la SASP Paris Levallois pour la saison sportive 2013-2014.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DJS 286-1]
Subvention (155.237 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la multi-structure La Fée Tiphaine (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 67-1]
Subvention (344.475 euros) et avenant n° 4 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la multi-accueil Hippocampe (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 73-1]
Subvention (160.456 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour le multi-accueil La Môme (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 71-1]
Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Brancion, Frères Voisin, Sohane Benziane, Espace Cévennes et Espace Paris-Plaine (15e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs.
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DJS 367-1]
Subvention (38.619 euros) et avenant n°5 avec l'association Espace 19 (19e) pour la halte-garderie Espace Ardennes (19e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 31-1]
Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du Jury appelé à procéder à la sélection du maître d’œuvre qui sera chargé de la création de quatre classes, d’un centre cuiseur par démolition-reconstruction et restructuration partielle du groupe scolaire 21, rue Dupleix et 5-7, place du Cardinal Amette (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[R.25]
Subvention (987.422 euros) et avenant n° 5 avec la Fondation oeuvre de la Croix Saint Simon pour la crèche familiale Beaugrenelle (15e).
Déliberation /
Conseil municipal /
OCTOBRE 2013
[2013 DFPE 66-1]
