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Avenant n°3 à la convention de délégation de service public pour la gestion du centre d'animation Les Halles Le Marais et de son antenne Saint-Honoré (1er) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 361-1]


Contrat de collaboration entre la Ville de Paris et le CNRS en vue de l'établissement d'une "radioscopie de l'expérience parisienne en politique de l'eau" Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPE 85-1]


Subvention (184.270 euros) et avenant n° 5 à la Fondation Oeuvre de la Croix Saint Simon (20e) pour la halte-garderie Le Chalet du Champ de Mars (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 65-1]


Subvention (129.155 euros) et convention avec l'association ARFOG-LAFAYETTE (13e) pour la crèche collective Sèvres (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 93-1]


Approbation du principe d'ahésion de la Ville de Paris à l'association de préfiguration dénommée "OpenENT". Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DSTI 32-1]


Approbation des modalités d'attribution et signature de deux marchés pour la maintenance des équipements aérauliques et des équipements de sécurité, des stations de gestion locale du réseau d'assainissement parisien. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPE 68-1]


Subvention (3.000 euros) à l'association Terre de Liens Ile-de-France pour ses actions de sensibilisation et de mobilisation des Parisiens au développement de l'agriculture biologique en Ile-de-France. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 132-1]


Approbation de l'application du tarif d'intérêt général dans le cadre de travaux d'abattage, d'élagage et de replantation d'arbres liés à l'extension du collège Georges Leven sis 45-51 boulevard Carnot (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 157-1]


Subvention (81.668 euros) et avenant n°2 avec l'association Estrelia pour la crèche collective Libellule et Papillon (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 117-1]


Convention avec la SIEMP, afin de définir les modalités de gestion du passage sous voûte d'immeuble situé 41, rue Richard Lenoir et permettant l'accès au square de la rue Godefroy Cavaignac (11e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 26-1]


Convention et garantie de la Ville de Paris pour un emprunt de 3.126.000 euros à contracter par l'Union Départementale des Associations Familiales de Paris (UDAF 75), destiné au fianncement de l'acquisition d'un local sis 11 bis rue Blanche (9e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 453-1]


Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DLH 143-2]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la réhabilitation des locaux et l'adaptation des personnes à mobilité réduite au centre sportif Courcelles (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 388-1]


Subvention (313.464 euros) et avenant n° 5 avec l'Association Pour l'Accueil de Tous les Enfants pour le jardin d'enfants L'Ecole Gulliver (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 263-1]


Reprise des locaux sinistrés par la SA SCOP UTB suite à l'incendie de la Mairie du 9e arrondissement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPA 58-1]


Lancement du marché relatif à l'Organisation des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (Article 30) et du marché relatif à l'accueil des Voeux 2014 du Maire de Paris aux agents de la Ville au Palais Omnisports de Paris Bercy (POPB) (article 27-III). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DICOM 22-1]


Approbation des modalités de lancement et d'attribution d'un marché à bons de commande relatif à la fourniture d'uniformes, de prestations d'essayages, de retouches et de distributions destinés aux agents de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DILT 11-1]


Avenant n°1 au marché de travaux lot n°1 d'aménagement d'une promenade sur la petite ceinture entre la place Balard et la rue Olivier de Serres (15e) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 141-1]


Subvention (177.380 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches parisiennes pour la crèche collective Brancion (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 177-1]


Convention de mise à disposition de compétences et de services entre la Ville de Paris (DSTI) et le Centre d'Action Sociale de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DSTI 19-1]


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