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Lancement d'une consultation pour un marché de maintenance multi technique des locaux du poste central d'exploitation (PCE) Lutèce à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 87-1]


Avis du Conseil de Paris sur la demande d'autorisation de la société TelecityGroup France S.A. en vue d'exploiter, au titre de la réglementation relative aux ICPE, des installations de combustion, situées Energy Park, 25 rue du Moulin des Bruyères / 130-136 boulevard de Verdun, à Courbevoie (92) Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 160-1]


Subvention (20.000 euros) et convention avec l'association des Usagers des transports FNAUT Ile de France. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 152-1]


Adoption du règlement fixant les modalités de fourniture de produits informationnels relatifs au trafic routier à Paris et signature du contrat type correspondant. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 111-1]


Convention de remboursement à GRT GAZ des frais d'études pour les travaux réalisés sur le domaine public fluvial du canal de l'Ourcq à Bondy. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 95-1]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la réfection des murs rideaux au Centre Sportif Bertrand Dauvin (18e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 390-1]


Subvention (10.000 euros) à la Fédération Française de Basket Ball pour l'organisation de l'Open LFB de Basket les 5 et 6 octobre 2013. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 207-1]


Indemnité de sujétions spéciales ou d'une indemnité spécifique aux professeurs de la Ville de Paris selon leur affectation Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DRH 86-1]


Réalisation par la société Foncière d'Habitat et Humanisme d'un programme d'acquisition-conventionnement comportant 1 logement PLA-I, 16 rue Erlanger (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DLH 143-1]


Approbation des modalités de lancement d'un appel d'offres ouvert pour la fourniture de pièces détachées pour le réseau d'arrosage automatique de la Ville de Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 133-1]


Contrat d'affermage avec la Société Spie Autocité pour l'exploitation du parc de stationnement Ternes (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 106-1]


Subvention (49.000 euros) et convention avec l'association exécutive du Comité du Tourisme de Seine-Saint Denis. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 88-1]


Subvention (90.621 euros) et avenant n°5 avec l'association Les Gardons (12e) pour sa crèche parentale. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 100-1]


Indemnité forfaitaire représentative de sujétions et de travaux supplémentaires aux éducateurs de jeunes enfants de la Commune de Paris Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DRH 82-1]


Passation des marchés de travaux relatif à la construction d'un gymnase de type C , d'une salle de sport en structure légère, d'un terrain d'éducation physique non couvert, et mise en oeuvre d'installations provisoires au stade Suchet 25, avenue du Maréchal Franchet d'Esperey (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPA 17-1]


Avenant n° 8 à la convention du 5 mai 1998 portant sur la gestion du crématorium du Père-Lachaise (20e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 65-1]


Subvention (3.000 euros) et convention avec l'association départementale de Paris de la Ligue Contre la Violence Routière. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 173-1]


Subvention (91.603 euros) et avenant n°5 avec l'association République Enfants pour la crèche parentale (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 126-1]


Subvention (80.583 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française pour la halte garderie Parnassium (15e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 184-1]


Adhésion à la convention Eco-Mobilier / Syctom pour la collecte et le traitement des déchets d'éléments d'ameublement. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPE 12-1]


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