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Avenant n°1 à la convention de délégation de service public pour la gestion des centres d'animation Rébeval et son annexe, Clavel, Curial, Mathis, Solidarité Angèle Mercier et Place des Fêtes (19e) relatif à la mise en place d'ateliers périscolaires dans le cadre de l'aménagement des rythmes éducatifs. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 372-1]


Fixation de la rémunération des assistants de langues vivantes étrangères Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DRH 89-1]


Demande de subvention auprès de la Région Ile de France pour la restauration des vestiges de l'enceinte de Philippe Auguste à réaliser dans le cadre de l'aménagement de la seconde tranche du jardin Francs-Bourgeois-Rosiers (4e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 130-1]


Subvention (345.139 euros) et avenant n° 5 avec l'association La Croix Rouge Française (14e) pour la crèche collective Charles Fénélon (14e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 183-1]


Subvention (261.600 euros) et avenant n° 5 avec l'association Oeuvre Nouvelle des Crèches Parisiennes (16e) pour la crèche collective Mail Cléry (2e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 173-1]


Dépose d'une demande de permis de construire pour la rénovation des vestiaires et la séparation des douches collectives au centre sportif Grange aux Belles (10e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DJS 386-1]


Régularisations foncières 145p et 147 à 153 avenue de Flandre dans le secteur de la ZAC Flandre Nord (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DU 256-2]


Subvention (168.125 euros) et avenant n°2 avec l'association Estrelia pour la crèche familiale (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 116-1]


Convention avec l'ACEPU pour l'ouverture au public et l'entretien par la Ville de Paris d'un espace vert situé 147, rue de Grenelle (7e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 146-1]


Indemnisation suite à la prolongation du chantier de restructuration de la crèche collective, 75, avenue de Versailles (16e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPA 56-1]


Convention d'occupation du domaine public avec la CPCU sur l'ensemble du secteur Clichy Batignolles (17e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DEVE 140-1]


Signature des demandes d'autorisations administratives relatives aux travaux de reconstruction et réfection du bâtiment sinistré lors de l'incendie survenu le 29 juillet 2013 à la mairie du 9e. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPA 59-1]


Régularisations foncières 145p et 147 à 153 avenue de Flandre dans le secteur de la ZAC Flandre Nord (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DU 256-1]


Subvention (15.000 euros) et convention avec la SAS Le Lucernaire Forum (6e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 13-1]


Avis sur le rapport annuel 2012 sur le prix et la qualité du service public de gestion des déchets à Paris. Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DPE 76-1]


Subvention (240.375 euros) et avenant n° 5 avec l'association ARFOG-Lafayette pour la crèche collective Bizot (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 94-1]


Subvention (120.840 euros) et avenant n° 5 avec l'Association pour l'Accueil de Tous les Enfants pour la halte-garderie La Maison Dagobert (12e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 262-1]


Subvention (35.887 euros) et avenant n°5 avec l'association L'Ile aux trésors (19e) pour la crèche parentale (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DFPE 132-1]


Signature avec les sociétés CANAUXRAMA et PARIS CANAL de conventions d'occupations de locaux et de conventions de stationnement sur le Bassin de la Villette (canal de l'Ourcq) à Paris (19e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DVD 185-1]


Subvention (10.000 euros) à l'association Atelier des Feuillantines (5e). Déliberation / Conseil municipal / OCTOBRE 2013 [2013 DAC 432-1]


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