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Septembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 71]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Cité internationale des arts (4e) une convention. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1195]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant à la convention du 25 février 1992, signée avec la S.G.I.M., relatif à la réalisation d'un programme de construction comprenant 58 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 60 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Bercy", lot G 20 (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1317-4°]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 34]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la fourniture et la livraison de matériels de projection nécessaires aux établissements scolaires municipaux. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1249]

Modification, à compter du 1er octobre 1995, des droits d'entrée à la Maison de l'air. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1222]

Modification des dispositions statutaires applicables aux corps d'ouvriers professionnels et de maîtres ouvriers de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1192]

Approbation des modalités d'attribution d'un ou de marché(s) sur appel d'offres pour la fourniture de différents types de papiers destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer le ou lesdits marché(s). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1239]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture de sacs plastique destinés à la collecte des déchets. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Patrick TRÉMÈGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1254]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 46]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 101]

Approbation du principe du transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre de l'initiation à la natation. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1182]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 38]

Subvention à l'Association de bienfaisance des compagnies motocyclistes de Paris (4e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1588]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 65]

Subvention à l'association "Paris-Musées" au titre de l'opération "Musique et patrimoine" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1196]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la fourniture, en 1996, d'effets d'habillement et d'articles chaussants destinés à la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris. -Autorisation à M. le Préfet de police de signer lesdits marchés. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1238]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à sélectionner, parmi 5 projets, le lauréat qui assurera la maîtrise d'oeuvre de l'opération de construction d'une crèche de 65 berceaux, d'un jardin d'enfants de 60 berceaux et de 60 logements P.L.A. dans le lot G de la Z.A.C. "Porte-des-Lilas" (19e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 104]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une nouvelle convention avec l'association l'"Arbre bleu", pour son lieu de rencontres et d'accueils familiaux (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1308]

Subvention à l'Association des commerçants A.C.E.R. (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1422]