Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 89]

Subvention à la fédération "S.O.S. suicide phénix Paris" (14e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1629]

Désignation de représentants de la Ville de Paris au sein du jury appelé à sélectionner les architectes qui participeront au concours lancé pour la construction d'une crèche de 60 berceaux, intégrée à un immeuble d'environ 35 logements P.L.A., 51-53, rue Albert (lot F. 2 de la Z.A.C. "Château-des-Rentiers") (13e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 102]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 51]

Subvention à l'association "Clubs de l'amitié juifs de Paris" (8e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1709]

Réalisation par la S.G.I.M. d'un programme de construction comprenant 58 logements locatifs aidés, des locaux commerciaux et 60 places de stationnement situé dans la Z.A.C. "Bercy", lot G 20, (12e). -Participation de la Ville de Paris au financement de l'opération. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1317-1°]

Intégration des garçons de laboratoire de la Préfecture de police dans le corps des aides de laboratoire de la Préfecture de police. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1193]

Approbation du principe de la fourniture de 60.000 poignées de cercueils destinées au Service municipal des Pompes funèbres de la Ville de Paris. -Approbation des modalités d'attribution du marché correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1181]

Subvention au Théâtre de l'Aquarium (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1200]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 73]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la ville de Rosny-sous-Bois et la société "Plâtre Lafarge" une convention en vue de confier à l'Inspection générale des carrières de la Ville de Paris une mission d'assistance technique pour le comblement d'anciennes carrières de gypse sises sous la commune de Rosny-sous-Bois (Seine-Saint-Denis). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1231]

Subvention au Centre français du théâtre (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1197]

Subvention au Foyer des élèves du collège Roland-Dorgelès (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 680]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal d'un programme de construction de 58 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Bercy", lot G 20, (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1317-2°]

Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer un permis de construire visant un bâtiment à usage d'école maternelle et primaire situé 204, boulevard Macdonald (19e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1340]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer 2 marchés négociés pour les travaux d'entretien, la réfection et le nettoiement des espaces plantés du boulevard périphérique (lots 3 et 5). Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1223]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation de travaux d'éclairage et d'illumination. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1244]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation des dommages causés à l'intéressé lors d'un accident dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1245]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 58]

Subvention à l'Association des commerçants et artisans "Reuilly - Erard - Diderot" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1419]