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Septembre 1995

Conseil Municipal

Déliberation

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Attribution d'une dénomination à une place du 20e arrondissement. Melle Anne-Marie COUDERC, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1332]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 87]

Subvention à "l'A.P.E. 27" (16e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1098]

Approbation du principe de la fourniture en 8 lots de produits d'entretien et d'articles de ménage non durables nécessaires à l'approvisionnement des services de la Mairie de Paris. -Approbation des modalités d'attribution des marchés correspondants. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Alain DESTREM, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1211]

Subvention au Théâtre du Marais - Compagnie Jacques Mauclair (3e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1160]

Programme municipal de transformation de bureaux en logements. -Autorisation à la R.I.V.P. de déposer une demande de permis de construire visant la transformation d'un immeuble de bureaux en résidence pour personnes âgées située 14 à 18, rue Pelée (11e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1327]

Approbation du bilan de l'enquête publique de l'opération d'aménagement de la porte d'Aubervilliers (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 815-1°]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réfection des sanitaires de l'immeuble Cité (4e). -Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1260]

Modification de la délibération D. 922-2°, en date du 22 mai 1995, accordant la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement principal d'un programme de construction situé boulevard Vincent-Auriol, quai de la Gare, dans la Z.A.C. "Paris-Seine-Rive gauche", lot T1/A1 (13e). -Changement de l'organisme prêteur. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1328]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 49]

Subvention à l'association "Animato" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 762]

Subvention d'investissement à l'Institut Serviam (5e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1287]

Subvention à l'Association sportive et culturelle de la rue de Romainville (19e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1584]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 63]

Subvention à l'Association des commerçants "Bercy-Lachambeaudie" (12e). M. Gérard LEBAN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1421]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement des locaux commerciaux prévus dans le programme de construction de 58 logements locatifs aidés situé dans la Z.A.C. "Bercy", lot G 20 (12e). M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1317-3°]

Subvention à la Compagnie de l'Elan (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 341]

Subvention à l'association "Atlas" (11e). M. Camille CABANA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1764]

Subvention à la Coopérative scolaire de l'école maternelle, 51, rue du Département (18e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 575]

Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 84]