Paris Politiques
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Septembre 1995
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Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 91]
Subvention au Théâtre Bouffe (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1120]
Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la R.I.V.P. en vue du financement de la réalisation d'un établissement à vocation culturelle situé 119, rue Nationale (13e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY et M. Michel BULTÉ, rapporteurs.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1307-2°]
Subvention à l'association "Proquartet" (4e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 997]
Approbation du principe de la réalisation des travaux de construction d'un conservatoire, 17, rue de Rochechouart (9e). -Désignation des maîtres d'oeuvre de l'opération. -Approbation des modalités d'attribution du marché négocié correspondant. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1299]
Subvention à l'O.C.C.E. -coopérative scolaire de l'école mixte A, 53, rue Baudricourt (13e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1561]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 76]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 72]
Subvention à l'Association des commerçants "Lecourbe - Cambronne" (A.C.L.C.) (15e). M. Gérard LEBAN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1617]
Subvention à la Fédération française autisme et psychoses infantiles (18e). M. Camille CABANA, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 1292]
Subvention à l'Ensemble vocal Michel Piquemal (2e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 932]
Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 85]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et la mise en oeuvre de verres diffusants destinés à l'éclairage de valorisation du pont Charles-de-Gaulle (12e et 13e). -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1276-1°]
Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 4 au marché de prestations de service signé avec la société "Paris Energie" et relatif à l'optimisation de l'énergie pour des centres thermiques municipaux. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1217]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location des propriétés communales situées 27-29, rue Bisson et 15-21, rue de Tourtille (20e). M. Michel BULTÉ, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1313]
Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut national de la recherche agronomique une convention relative à une étude en vue de l'amélioration de l'enracinement des arbres en milieu urbain. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1188]
Désignation de représentants de la Ville de Paris dans un organisme.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 R. 62]
Subvention exceptionnelle à l'association "Espace 19" (19e). M. Jean-Charles de VINCENTI, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1305]
Subvention à la coopérative scolaire de l'école, 4, rue Keller (11e). M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 P. 802]
Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour le transport des élèves des écoles parisiennes dans le cadre du tiers temps pédagogique, des sorties annuelles et des centres de loisirs. -Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Claude GOASGUEN, rapporteur.
Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1995 [1995 D. 1184]
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