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Septembre 1998

Conseil Municipal

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Subvention au Comité d'entente des associations d'anciens combattants résistants et victimes de guerre et du souvenir aux morts pour la France du 9e arrondissement (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 851]

Subvention à l'Association républicaine des anciens combattants et victimes de guerre - 3e Section de Paris (3e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1274]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants de substitution aux marchés signés avec la société "S.A. G.F.I. Informatique". M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 51]

Subvention exceptionnelle à la Ligue d'escrime de l'académie de Paris (17e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 170]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention en vue de l'organisation de croisières sur la Seine pour les écoliers parisiens au cours de l'année scolaire 1998-1999. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DASCO 51]

Approbation du principe de la restauration des façades de l'église Saint-Etienne-du-Mont (5e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 99]

Subvention à la Fédération nationale des plus grands invalides de guerre "Les grands mutilés" (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1025]

Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux relatif à l'extension de l'école maternelle au groupe scolaire, 103, avenue de Choisy - 9-11, rue Auguste-Perret (13e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 200]

Subvention à l'Association de prévention du site de la Villette (A.P.S.V.) (19e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 161]

Subvention à la Société nationale mutualiste "Les médaillés militaires" (8e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 908]

Subvention exceptionnelle à la Fédération française de football américain, La Courneuve (Seine-Saint-Denis). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 155]

Voeu relatif au parc de stationnement souterrain "Anvers" (9e). Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 V. 13]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de M. Daniel JOUREAU, à hauteur du montant des traitements qu'il aurait dû percevoir pour la période du 27 octobre 1996 au 14 décembre 1997. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DRH 48]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Direction de l'Académie de Paris une convention-cadre. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DASCO 68]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Compagnie des entrepôts et magasins généraux de Paris (E.M.G.P.) une convention en vue de la création d'un accès sur le carrefour formé par les rue Curial, de Cambrai et Alphonse-Karr dans le cadre de l'opération pont de Flandre (19e). M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 51]

Approbation du principe de la restauration de la voûte de la travée occidentale du bas-côté sud de l'église Saint-Sulpice (6e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 57]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable de M. Alain VILLATA, agent des Services techniques de la Propreté de Paris, en réparation du dommage causé à son véhicule dans l'enceinte des locaux municipaux, dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPE 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 6 à la convention de concession du 10 juin 1969 signée avec la Société du parking des Invalides pour la construction et l'exploitation du parc de stationnement de la porte de Saint-Ouen. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 73-6°]

Approbation du principe de la délégation de service public pour l'exploitation et la modernisation du parc de stationnement souterrain "Porte-d'Orléans" (14e). - Autorisation à M. le Maire de Paris, d'une part, de lancer la consultation, de dresser la liste des candidats admis à présenter une offre et d'accomplir tous les actes préparatoires à la passation d'un contrat de délégation et, d'autre part, de déposer les demandes de permis de démolir et de construire nécessaires à la modernisation du parc. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 90]

Approbation du principe de la fermeture de voies la nuit dans le bois de Boulogne (16e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PJEV 54]