Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1998

Conseil Municipal

> Déliberation (380)

> Débat (118)

Résultats de votre recherche

Subvention à l'Union des commerçants, industriels artisans, et prestataires du 7e arrondissement. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1124]

Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes (18e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 435]

Subvention à la bibliothèque des Amis de l'instruction du 3e arrondissement (3e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 630]

Subventions à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 109]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Solidarité Roquette" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention au cours de l'année 1998. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 242]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des planchers des chapelles Dorée et Saint-Joseph à l'église Saint-Gervais-Saint-Protais (4e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 127]

Approbation du principe de la restauration des parements et des colonnes de la façade sud de l'église Saint-Roch (1er) ainsi que la restauration des sculptures de la même façade. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 60]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 R. 38]

Subvention à l'association T.M.S. 13 "Théâtre musique spectacle" (13e) . Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2036]

Régularisation de la situation de l'orpheline d'un fonctionnaire de la Préfecture de police décédé dans l'exercice de ses fonctions. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 57]

Subvention à l'Association des donneurs de voix - bibliothèque sonore de Paris "Albert-Roos" (15e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 606]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.A.G.I. en vue du financement principal d'un programme de construction comprenant 8 logements locatifs aidés dont 6 ateliers-logements situé 14-16, rue Emile-Level (17e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLH 94-3°]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection du court de tennis, de la reprise de l'étanchéité et des canalisations au tennis du gymnase Mouchotte (14e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 205]

Voeu relatif à la politique des déplacements. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 V. 12]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la "S.E.M. Centre" en vue du financement principal d'un programme de réhabilitation de 5 logements locatifs intermédiaires situé 12, rue Sainte-Anastase (3e). M. Michel BULTE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLH 207-2°]

Subvention à l'Association socio-pédagogique du collège d'enseignement secondaire Monge (5e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2133]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire 2 avenants respectivement au marché d'études et au marché de contrôle technique, ainsi que de signer un contrat de transaction avec la société "BETOM Ingénierie" dans le cadre de l'opération de construction d'une crèche et d'un bureau de poste, 11-13, rue des Islettes (18e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 162]

Subvention exceptionnelle au Club des tireurs du 12e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 62]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration des baies 118 et 120 du transept sud de l'église Saint-Germain-l'Auxerrois (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 132]

Subvention à l'association "A.M.D. XXe" (20e). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 64]