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Septembre 1998

Conseil Municipal

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Subvention à la coopérative scolaire de l'école mixte d'application, 23, avenue du Parc-des-Princes (16e). M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1997 P. 2199]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour l'amélioration de la sécurité incendie et la mise en place d'un contrôle d'accès partiel des locaux du premier sous-sol de l'escalier D de l'immeuble Cité (4e). - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 PP 55]

Subvention d'équipement à l'association "Centre d'études et d'action sociale et culturelle La Sourdière" (1er). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 148]

Approbation du principe de la maintenance de l'application de gestion budgétaire et comptable "SYSIF". - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 50]

Subvention à l'Association nationale des croix de guerre et de la valeur militaire (7e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1119]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation amiable d'un tiers, en réparation du dommage corporel subi par ce dernier lors d'un accident survenu sur la voie publique et dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 54]

Subvention à l'Association des commerçants rues Duret-Pergolèse-Lesueur (16e). M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 1293]

Subvention exceptionnelle à l'association "Club nautique du 19e arrondissement" (19e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 179]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités une convention dans le cadre de "l'action collégiens". M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DASCO 64]

Approbation du principe de l'opération d'extension à 5 classes de l'école élémentaire, 37, rue Pajol (18e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer les demandes de permis de démolir et de construire correspondants. M. Jean de GAULLE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 219]

Subvention exceptionnelle à l'association "Les auxiliaires des aveugles" (15e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 163]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant n° 16 à la convention du 14 mars 1983 fixant les modalités de remboursement des frais de scolarité 1996-1997 des élèves ingénieurs de la Ville de Paris en formation à l'Ecole spéciale des travaux publics (E.S.T.P.). Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DRH 18]

Subvention à l'association "M.J.C. Paris-Brancion" (15e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 151]

Approbation des modalités d'attribution de marchés sur appel d'offres pour la réalisation d'une 2e tranche de travaux de modernisation des installations d'éclairage public. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DVD 81]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des cages d'escalier, des sanitaires et divers travaux d'aménagement au Théâtre musical de Paris (1er). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DPA 165]

Acquisition d'une oeuvre d'art pour le musée Cernuschi. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la Société des amis du musée Cernuschi une convention de mécénat. Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DAC 141]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'A.P.S.A.P. Ville de Paris pour l'occupation de ses locaux, 10-18, cour Debille (11e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 137]

Subvention à l'Amicale des anciens de Dachau (9e). M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 P. 984]

Autorisation à M. le Maire de Paris de fixer le montant d'une redevance d'occupation du domaine public. M. Paul AURELLI, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 DLTI 43]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club recherche et loisirs du 10e" une convention en vue de la mise en place d'une animation sportive de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998 [1998 JS 168]