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Septembre 1998

Conseil Municipal

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57 - Liste des projets de délibération retirés de l'ordre du jour de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

49 - 1998, JS 107 - Subvention à une association de jeunesse du 8e arrondissement. - Montant : 5.000 F. 1998, JS 108 - Subventions à des associations de jeunesse du 9e arrondissement. - Montant total : 16.000 F. 1998, JS 109 - Subventions à des associations de jeunesse du 10e arrondissement. - Montant total : 44.000 F. 1998, JS 110 - Subventions à des associations de jeunesse du 11e arrondissement. - Montant total : 22.500 F. 1998, JS 111 - Subventions à des associations de jeunesse du 12e arrondissement. - Montant total : 60.000 F. 1998, JS 112 - Subventions à des associations de jeunesse du 13e arrondissement. - Montant total : 11.000 F. 1998, JS 113 - Subventions à des associations de jeunesse du 14e arrondissement. - Montant total : 42.000 F. 1998, JS 114 - Subventions à des associations de jeunesse du 15e arrondissement. - Montant total : 69.000 F. 1998, JS 115 - Subvention à une association de jeunesse du 16e arrondissement. - Montant : 9.000 F. 1998, JS 116 - Subventions à des associations de jeunesse du 17e arrondissement. - Montant total : 11.000 F. 1998, JS 119 - Subventions à des associations de jeunesse du 20e arrondissement. - Montant total : 82.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

72 - QOC 98-303 Question de M. Claude GOASGUEN à M. le Préfet de police au sujet de l'aménagement du carrefour formé par la rue Molitor et l'avenue du Général-Sarrail (16e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

19 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'opération " En ville sans ma voiture " (Suite de la discussion) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

71 - QOC 98-292 Question de M. Hervé BENESSIANO à M. le Maire de Paris sur la qualité de l'eau potable à Paris Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

40 - 1998, P 435 - Subvention à l'Association des locataires de Montmartre aux artistes, 187-189, rue Ordener (18e). - Montant : 20.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

65 - Désignations de représentants du Conseil de Paris dans divers organismes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

68 - Liste des membres présents Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

96 - QOC 98-315 Question de MM. Jacques BRAVO, Alain MORELL, Gérard REY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris au sujet des dépenses de personnels depuis 1992 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

76 - QOC 98-286 Question de M. Michel BULTE et des membres du groupe " Rassemblement pour Paris " à M. le Préfet de police au sujet de la réalisation du commissariat central de police, rue Erik-Satie (19e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

17 - V - Question d'actualité du groupe communiste à M. le Maire de Paris relative à la Fête des associations Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

73 - QOC 98-278 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris à propos de l'attribution de la carte émeraude aux personnes âgées Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

74 - QOC 98-279 Question de M. François LEBEL à M. le Maire de Paris concernant l'avenir du port des Champs-Elysées (8e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

7 - Observation sur l'ordre du jour Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

41 - 1998 P 68 - Subvention à l'association " Ateliers d'artistes de Belleville ", 48, rue Ramponeau (20e). - Montant : 25.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

35 - 1998, JS 124 - Subvention exceptionnelle à la Fédération française d'escrime (9e). - Montant : 70.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

38 - 1998, JS 172 - Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Suzanne-Berlioux située au Forum des Halles (1er), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite " Loi Sapin ", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18. 1998, JS 174 - Approbation du principe de la passation d'une convention de délégation de service public pour la gestion de la piscine Georges-Hermant située 4 à 10, rue David-d'Angers (19e), conformément aux dispositions de la loi n° 93-122 du 29 janvier 1993, dite " Loi Sapin ", codifiée au Code général des collectivités territoriales dans ses articles L. 1411-1 à L. 1411-18 Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

84 - QOC 98-296 Question de M. Pierre GENY à M. le Préfet de police à propos de la protection des personnes d'origine asiatique dans les quartiers de Belleville et des Olympiades (13e, 19e et 20e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

50 - 1998, JS 225 - Subvention à l'association " Scouts de France ", Région Paris-Ile-de-France (6e). - Montant : 70.000 F Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

92 - QOC 98-306 Question de MM. Alain LHOSTIS, Michel TUROMAN, Jean WLOS et des membres du groupe communiste à M. le Maire de Paris à propos du chantier " EOLE ", notamment rue Philippe-de-Girard et boulevard de la Chapelle (10e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998