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Septembre 1998

Conseil Municipal

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113 - QOC 98-297 Question de Mme Laure SCHNEITER, élue du Mouvement écologiste indépendant, à M. le Maire de Paris sur l'avenir du terrain vague situé 41, rue d'Alleray (15e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

5 - Indications sur le déroulement de la séance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

53 - 1998, DASCO 64 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'Institut de formation d'animateurs de collectivités une convention dans le cadre de " l'action collégiens Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

109 - QOC 98-329 Question de M. Michel OTTAWAY, Mme Olga TROSTIANSKY et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos de l'établissement dénommé " Hospice de vieillards " situé entre les gares du Nord et de l'Est (10e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

98 - QOC 98-317 Question de M. Pierre CASTAGNOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des emplois-jeunes Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

80 - QOC 98-290 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris et à M. le Préfet de police sur les risques de chutes de pierres provenant de bâtiments appartenant à l'Etat, à la Ville de Paris ou à des propriétaires privés Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

10 - Communication de M. le Maire de Paris sur l'opération " En ville sans ma voiture " Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

79 - QOC 98-289 Question de M. Jean-Pierre LECOQ à M. le Maire de Paris sur la dégradation des façades de certains bâtiments appartenant à l'Etat Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

11 - Dépôt de questions d'actualité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

30 - 1998, DVD 73 - Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire des avenants à 8 conventions de concession de parcs de stationnement concédés signées avec la Société du parking souterrain de la porte d'Orléans et la Société du parking des Invalides Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

89 - QOC 98-302 Question de M. Georges SARRE et des membres du groupe du Mouvement des citoyens à M. le Maire de Paris sur l'avenir de la Foire du Trône Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

106 - QOC 98-326 Question de M. Christophe CARESCHE et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des jeux de ballon sur la voie publique, notamment dans le 18e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

101 - QOC 98-321 Question de M. Eric ARNAUD et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris à propos des communications téléphoniques dans les établissements scolaires Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

81 - QOC 98-293 Question de Mme Danièle GIAZZI, MM. Gérard LEBAN et Dominique CANE à M. le Préfet de police au sujet du nombre d'adjoints de sécurité affectés dans les services de police du 16e arrondissement Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

16 - IV - Question d'actualité de M. Jean-Pierre BURRIEZ et des membres du groupe " Paris-Libertés " à M. le Préfet de police sur les conditions de recrutement des adjoints de sécurité Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

52 - 1998, DASCO 34 - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec le Département de Paris une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage pour la construction d'une école polyvalente de 12 classes, rue Cugnot (18e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

97 - QOC 98-316 Question de Mme Marie-France GOURIOU et des membres du groupe socialiste et apparentés à M. le Maire de Paris sur les structures à mettre en place pour lutter contre la maltraitance Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

62 - 1998, DAUC 157 - Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique du lot n° 4 dépendant de l'immeuble situé 21, rue des Lombards (4e) Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

4 - Mouvements au sein de l'Administration Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998

2 - Condoléances Débat / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1998