Précisez votre recherche (les choix sont cumulatifs) :

Septembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

Résultats de votre recherche

Approbation du principe de la réalisation des travaux de mise en place d'une banque de libre-service au groupe scolaire, 291-293, rue des Pyrénées (20e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DPA 192]

Approbation du principe de la réalisation de sondages et d'études de sols concernant les ouvrages du domaine municipal parisien. - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. M. Jean-François LEGARET, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DPA 155]

Approbation du principe du ravalement des façades du bâtiment et de l'aménagement des places de stationnement au pavillon "Duffault" (12e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 PJEV 55]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention avec la société "C.R.I.T.". - Subvention exceptionnelle d'équipement pour les travaux de rénovation au théâtre "Fontaine" (9e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAC 145]

Opération de construction-démolition et de réaménagement de la cité Fougères (5e phase de construction). - Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme de construction de 64 logements locatifs intermédiaires et 80 places de stationnement, situé 7 et 9, rue de Noisy-le-Sec dans la cité Fougères, bâtiments 3D, 3E et 3F (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DLH 255]

Octroi de la garantie de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement de 2 emprunts à contracter par l'O.P.A.C. de Paris en vue du financement d'un programme d'acquisition-amélioration comprenant 9 logements locatifs aidés à loyer minoré et 2 locaux commerciaux situé dans le secteur du "Bas-Belleville", 11, rue Dénoyez (20e). - Participation financière de la Ville de Paris. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DLH 122]

Subventions à des établissements scolaires du 9e arrondissement. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DASCO 115]

Subvention à l'association "Santiago Sempere Chorégraphie" (18e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAC 156]

Subvention exceptionnelle d'équipement à l'association "Union chrétienne de jeunes filles" (8e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 ASES 129]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant de substitution au marché de travaux signé avec la S.A. "SCREG BATIMENT" relatif à la restructuration et à la création de classes à l'école élémentaire, 6, rue Lecomte (17e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DPA 200]

Mise à disposition d'un agent de la Ville de Paris auprès du Conseil national des communes "compagnon de la libération". Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DRH 51]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de travaux signé avec l'entreprise "C.B.C." en vue de la restructuration de la cuisine et de la mise hors gel des sanitaires à l'école élémentaire, 200, rue Saint-Maur (10e). M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DPA 146]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché pour la mise en conformité aux normes des machines outils utilisées par l'école Boulle (12e).- Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DASCO 89]

Approbation du principe du réaménagement du square de la Madone (18e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux correspondants. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer lesdits marchés. Mme Françoise de PANAFIEU, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 PJEV 67]

Attribution de la dénomination "rue André Pieyre de Mandiargues" à une rue du 13e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAUC 122]

Vente du domaine privé de la Ville de Paris. - Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à la cession par voie d'adjudication publique de 13 lots de copropriété (6 logements et 6 emplacements pour caves) dépendant de l'immeuble situé 7, impasse de l'Astrolabe (15e). M. Alain RIVRON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAUC 196]

Subvention à l'association "Les amis d'Arpeggione" (15e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAC 64]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 R. 31]

Désignation d'un représentant de la Ville de Paris dans un organisme. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 R. 37]

Autorisation à M. le Maire de Paris de procéder à l'indemnisation de différents tiers en réparation de dommages causés aux intéressés lors de sinistres dont la responsabilité incombe à la Ville de Paris en sa qualité de propriétaire. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DLH 267]