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Septembre 1999

Conseil Municipal

Déliberation

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Subvention exceptionnelle au Football club 18e (18e). M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 JS 149]

Subvention à l'association "Club Canarep de Paris" - collège Saint-Louis-de-Gonzague (16e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 ASES 56]

Attribution de la dénomination "rue Germaine-Tailleferre" à une voie du 19e arrondissement. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAUC 158]

Autorisation à M. le Maire de Paris de défendre aux instances engagées par M. Erik Attias devant le Tribunal administratif de Paris tendant à l'annulation des délibérations DVD 98-52, DVD 98-56 et DVD 98-72. Mme Claude-Annick TISSOT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 AJ 11]

Autorisation à M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au marché de maîtrise d'oeuvre n° 99-26.224 relatif à la conception du mobilier muséographique devant être installé dans le cadre de la restauration et de l'aménagement intérieur de l'Orangerie de l'Hôtel Le Peletier de Saint-Fargeau (3e). - Approbation des modalités d'attribution des marchés de travaux pour la restauration et l'aménagement intérieur de l'Orangerie de l'Hôtel Le Peletier de Saint-Fargeau (3e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer les 2 marchés de travaux correspondants. Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DPA 206]

Octroi de la garantie à hauteur de 50 % de la Ville de Paris pour le service des intérêts et l'amortissement d'un emprunt à contracter par la S.G.I.M. en vue du financement principal du 8e plan de modernisation du patrimoine relevant de la convention du 30 juillet 1931. M. Michel BULTÉ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DLH 119-2°]

Subvention à l'Atelier de recherche et de réalisation théâtrale (12e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAC 178]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la réalisation de travaux de consolidation de sols pour l'année 2000. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Bernard PLASAIT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DVD 134]

Subvention compensatrice du loyer dû par l'association "Ligue française des auberges de jeunesse" pour l'occupation de locaux, 67, rue Vergniaud (13e). M. Jean-Pierre BURRIEZ, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 JS 139]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Club sportif Paris 19e" une convention en vue de la mise en place d'animations sportives de prévention. M. Dominique CANE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 JS 168]

Subvention à l'association "11e Evénements" (11e). Mme Hélène MACÉ de LÉPINAY, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAC 147]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de restauration de façades à l'Université Paris-V - René-Descartes, 12, rue de l'Ecole-de-Médecine (6e). - Autorisation à M. le Maire de Paris de déposer la demande de permis de construire correspondante. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DPA 210]

Communication de M. le Maire de Paris sur les Grands boulevards. MM. Bernard PLASAIT et Vincent REINA, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DAUC 193]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l'association "Les équipes d'amitié" (4e) une convention relative au fonctionnement du lieu de parole "La caragole", 17, rue de l'Echiquier (10e). - Subvention exceptionnelle à ladite association pour les 8 premiers mois de 1999 et subvention exceptionnelle d'équilibre au titre de l'exercice 1998 à ladite association. Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 ASES 90]

Subventions au club de prévention "C.A.P. 2000" (12e) et à l'Association pour le soutien et l'insertion professionnelle (14e). M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DPP 2]

Approbation du principe de la réalisation des travaux de réfection des menuiseries extérieures à l'école maternelle, 1, rue Gustave-Rouanet (18e). - Approbation des modalités d'attribution du marché de travaux correspondant. - Autorisation à M. le Maire de Paris de signer ledit marché. M. Vincent REINA, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DPA 181]

Approbation des modalités d'attribution d'un marché sur appel d'offres pour la fourniture et l'entretien des extincteurs dans les locaux abritant des services de la Préfecture de police. - Autorisation à M. le Préfet de police de signer ledit marché. M. Philippe GOUJON, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 PP 73]

Subvention à l'association "Fédération de Paris du Secours populaire français" (9e). Mme Marie-Thérèse HERMANGE, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 ASES 104]

Subvention au Groupement interprofessionnel international arménien (16e). M. Patrick-Olivier PICOURT, rapporteur. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 CABRI 20]

Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec la R.I.V.P. un bail à caractère emphytéotique portant location de la propriété communale située 51-53, rue de Domrémy et 131, rue de Patay (13e). MM. Vincent REINA et Michel BULTÉ, rapporteurs. Déliberation / Conseil municipal / SEPTEMBRE 1999 [1999 DLH 233-1°]